Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Report made in the name of the Monitoring group for the withdrawal of the United Kingdom and the rebuilding of the European Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Bericht Interessensgruppe zum Austritt Grossbritanniens und der Neugründung der Europäischen Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur l'avenir de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Duvernois  ;  Claudine Lepage  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Esther Benbassa  ;  Catherine Troendlé  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Olivier Cadic  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la réforme de l'administration sous-préfectorale et sa contribution au maintien de la présence de l’État dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Marseille  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués (AGRASC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Antoine Lefèvre  ;  Sénat. Commission des finances

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l'utilisation des aides aux collectivités pour l'électrification rurale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Genest  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2017-2019 de l'Institut français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Hélène Conway-Mouret  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l'Union Européenne - Rapport d'étape sur le processus de retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

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