Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de la politique de sécurité sanitaire des aliments

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Houpert  ;  Yannick Botrel  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens de favoriser la transmission d'entreprise au bénéfice de l'emploi dans les territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Nougein  ;  Michel Vaspart  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les variations du développement sexuel : lever un tabou, lutter contre la stigmatisation et les exclusions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maryvonne Blondin  ;  Corinne Bouchoux  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la gouvernance du football

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lozach  ;  Claude Kern  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Report made in the name of the Monitoring group for the withdrawal of the United Kingdom and the rebuilding of the European Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Bericht Interessensgruppe zum Austritt Grossbritanniens und der Neugründung der Europäischen Union

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et la refondation de l'Union européenne sur la refondation de l'Union européenne - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Raffarin  ;  Jean Bizet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe de travail sur l'avenir de la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Duvernois  ;  Claudine Lepage  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Esther Benbassa  ;  Catherine Troendlé  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens d'alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Olivier Cadic  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

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