Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Les drones dans les forces armées »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Perrin  ;  Gilbert Roger  ;  Jean-Marie Bockel  ;  Raymond Vall  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 16 mars 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Lamure  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 - Tome II : auditions et autres travaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les actes du colloque « les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens » organisé le 11 avril 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Patricia Schillinger  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

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Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2017 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique de l'Union européenne pour l'Arctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

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Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le redressement de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Esther Benbassa  ;  Jacques Bigot  ;  François-Noël Buffet  ;  Cécile Cukierman  ;  Jacques Mézard  ;  François Zocchetto  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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