Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 - Tome II : auditions et autres travaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bonnecarrère  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les actes du colloque « les pouvoirs publics face aux perturbateurs endocriniens » organisé le 11 avril 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Patricia Schillinger  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l'incidence de la nouvelle donne territoriale sur la politique de décentralisation culturelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Bockel  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport (...) sur la réalité des mesures de compensation des atteintes à la biodiversité engagées sur des grands projets d'infrastructures (...) - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Dantec  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les nouvelles technologies au service de la modernisation des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Mézard  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire 2017 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique de l'Union européenne pour l'Arctique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission d'information sur le redressement de la justice

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Bas  ;  Esther Benbassa  ;  Jacques Bigot  ;  François-Noël Buffet  ;  Cécile Cukierman  ;  Jacques Mézard  ;  François Zocchetto  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la situation de la psychiatrie des mineurs en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Michel Amiel  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à Lucien Neuwirth

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Billon  ;  Corinne Bouchoux  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Françoise Laborde  ;  Roland Courteau  ;  Alain Gournac  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

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