Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait sur le bilan de l'application des lois significatives du quinquennat au 31 décembre 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bérit-Débat  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascal Allizard  ;  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur Une crise en quête de fin - Quand l'Histoire bégaie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Collombat  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la simplification du droit européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Pascal Allizard  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Paul Emorine  ;  Claude Kern  ;  Didier Marie  ;  Daniel Raoul  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les Archives nationales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Vincent Eblé  ;  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er février 2017

Rapport d'information (...) sur la préfecture de police de Paris

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er février 2017

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique de dividendes de l'Etat actionnaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maurice Vincent  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Italie et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Pascal Allizard  ;  René Danesi  ;  André Gattolin  ;  Gisèle Jourda  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perturbateurs endocriniens dans les produits phytopharmaceutiques et les biocides

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patricia Schillinger  ;  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'étiquetage et le gaspillage alimentaires en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Patricia Schillinger  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Haut de page