Les Rapports du Sénat

Les Rapports du Sénat : liste des rapports par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" organisé le 22 septembre 2016

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cambon  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Robert Laufoaulu  ;  André Trillard  ;  Christian Namy  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la prise en charge de personnes handicapées en dehors du territoire français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claire-Lise Campion  ;  Philippe Mouiller  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les dispositifs d'hébergement d'urgence

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dallier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les heures supplémentaires dans le second degré de l'éducation nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Longuet  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Où va l'Etat territorial ? Le point de vue des collectivités »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Marie-Françoise Pérol-Dumont  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'IVG et le délit d'entrave par voie numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Jouanno  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er décembre 2016

Rapport d'information (…) sur le projet de décret d'avance notifié le 23 septembre 2016, relatif au financement de dépenses urgentes, transmis pour avis à la commission (…)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le dispositif adultes-relais

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur le phénomène urbain : un atout pour le futur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roger Karoutchi  ;  Jean-Pierre Sueur  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

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