Sport

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Rapport de la mission d'audit relative à l'école nationale de voile et des sports nautiques de Saint-Pierre-Quiberon

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Rapport

La pratique sportive à l'école primaire

Rapport

Les sections sportives scolaires

Rapport

Mission d'étude sur la situation de l'Union nationale du sport scolaire

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives

Rapport

Loi du 6 mars 2012 relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif

Loi - Loisir - Sport - Armement - Droit pénal

Le sport à l'école et le sport scolaire

Rapport

Loi du 1er février 2012 visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Loi - Sport - Éthique - Salaire - Scolarité

Comment accroître la place du sport à l'école ?

Rapport

Rapport d'activité fait pour l'année 2010-2011 au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème "Femmes et sports" (...)

Rapport

Assemblée du sport : pour une France 100 % sport - Constats, enjeux et préconisations des ateliers

Rapport

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