Sport

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Finale de la Ligue des Champions au Stade de France : des incidents aux multiples raisons

Délais d’organisation réduits, faux billets, filtrage défaillant… Les causes des incidents qui se sont déroulés au Stade de France, le samedi 28 mai au soir avant la finale de la Ligue des Champions de football, font l'objet d'un rapport publié le 10 juin 2022.

En bref

Rapport sur l'organisation de la finale de la Ligue des Champions de l'UEFA le samedi 28 mai 2022 au Stade de France et le renforcement du pilotage des grands événements sportifs

Rapport

Bilan de la décentralisation partielle des CREPS

Rapport

Les fédérations sportives et leurs structures déconcentrées : examen de leur activité durant la crise sanitaire

Rapport

Loi du 2 mars 2022 visant à démocratiser le sport en France

La loi porte sur trois volets : développer la pratique du sport pour le plus grand nombre, rénover la gouvernance des fédérations sportives et assurer un modèle économique vertueux au secteur.

Sport - Loisir

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives

Rapport

Expertise sur les mesures de prévention des accidents occasionnés par les hélices des bateaux

Rapport

Agence française de lutte contre le dopage - Rapport d'activité 2020

Rapport

Ordonnance du 21 avril 2021 relative aux mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage

Cette ordonnance transpose les principes du nouveau code mondial antidopage, applicable depuis début 2021. Elle crée de nouvelles violations des règles antidopage, confère de nouveaux pouvoirs à l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) et prévoit une meilleure protection des lanceurs d'alerte.

Sport

Baromètre national des pratiques sportives 2018

Rapport

Baromètre national des pratiques sportives 2020

Rapport

Loi du 23 février 2021 habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage

Cette loi, prise sur le fondement de l’article 38 de la Constitution, vise à mettre en conformité le droit français avec la nouvelle version du code mondial antidopage. Ce code crée notamment de nouvelles violations des règles antidopage et améliore la protection des lanceurs d’alerte.

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