Tabac

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Un décès sur six imputable au tabac en Europe

Le tabac fait baisser l’espérance de vie des hommes européens de 2,7 années et celle des femmes de 1 an, en moyenne. Il reste le principal facteur de risque de décès évitable.

En bref

Les addictions au tabac et à l'alcool

Rapport

Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives (alcool, tabac et stupéfiants)

Rapport

Les politiques de lutte contre le tabagisme - Communication au Président de l'Assemblée nationale pour le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport

Loi du 22 décembre 2018 de financement de la sécurité sociale pour 2019

Loi - Sécurité sociale - Prestation sociale - Revenu - Politique sociale - Maladie - Médicament - Tabac

Loi du 23 décembre 2016 de financement de la sécurité sociale pour 2017

Loi - Sécurité sociale - Soin médical - Tabac - Protection sociale - Personne âgée

Ordonnance du 19 mai 2016 portant transposition de la directive 2014/40/UE sur la fabrication, la présentation et la vente des produits du tabac et des produits connexes

Union européenne - Droit européen - Tabac

Loi du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014 (2)

Loi - Budget de l'État - Taxe - Emploi - Impôt - Tabac - Sport - Transport routier

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 764) du 28 février 2013 sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme

Rapport

Rapport d'information (…) sur la proposition de directive relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres en matière de fabrication, de présentation et de vente du tabac et de ses produits

Rapport

Rapport et avis d'experts sur l'e-cigarette

Rapport

Loi du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Loi - Sécurité sociale - Hôpital - Médicament - Soin médical - Assurance maladie - Retraite - Taxe - Tabac - Alcool

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des politiques publiques de lutte contre le tabagisme

Rapport

Propositions pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac

Rapport

Loi du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012

Loi - Sécurité sociale - Assurance maladie - Personne âgée - Handicapé - Retraite - Famille - Fiscalité - Taxe - Tabac

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conséquences fiscales des ventes illicites de tabac

Rapport

Loi du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009

Loi - Budget de l'État - Situation économique - Dette publique - Sécurité sociale - Fiscalité - Délinquance - Taxe - Tabac

Evaluation de l'expérimentation Lycées non-fumeurs

Rapport

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics

Rapport

Tabac : comprendre la dépendance pour agir

Rapport

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