Ville

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La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville - « Une conception rénovée de la politique de la ville :d'une logique de zonage à une logique de contractualisation »

Rapport

Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

Rapport

Loi du 10 août 2009 réaffirmant le principe du repos dominical et visant à adapter les dérogations à ce principe dans les communes et zones touristiques et thermales ainsi que dans certaines grandes agglomérations pour les salariés volontaires

Loi - Commerce - Temps de travail - Droit du travail - Tourisme - Ville - Commune - Partenaires sociaux

L'Institut des villes : Rapport d'étape

Rapport

Imaginer les métropoles d'avenir

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux crédits d'intervention de la politique de la ville

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n°2003-710 du 1er août 2003 d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Rapport

Rapport d'activité 2005 : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement - Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité - Délégation interministérielle à la ville

Rapport

Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE

Rapport

Renforcer les formations à l'urbanisme et à l'aménagement

Rapport

Métropoles et structuration du territoire

Rapport

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine

Rapport

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