Ville

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Requalifier les campagnes urbaines de France - Une stratégie pour la gestion des franges et des territoires périurbains

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains : actes du colloqu

Rapport

Etablissement public d'aménagement Plaine de France (EPA Plaine de France) - Exercices 2006 à 2011 (actualisation 2012)

Rapport

Assistance à la commune de Saint-Denis de la Réunion sur le projet « Nouvelle Entrée Ouest »

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la seconde mission de suivi de la mise en application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris

Rapport

La ville durable, une politique publique à construire

Rapport

Propositions pour un aménagement urbain adapté en Guyane

Rapport

Loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Loi - Ville - Artisanat - Commerce - Gestion d'entreprise - Commune - Collectivité locale

L'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Enquête demandée par la commission des finances du Sénat

Rapport

Loi du 21 février 2014 de programmation pour la ville et la cohésion urbaine

Urbanisme - Ville

Loi du 1er juillet 2013 habilitant le Gouvernement à adopter des mesures de nature législative pour accélérer les projets de construction

Loi - Pouvoir exécutif - Logement - Urbanisme - Ville - Bâtiment et travaux publics

Contribution des acteurs publics et privés à la conception et à la promotion de la ville durable au plan international : propositions pour favoriser la participation des acteurs publics et privés au développement urbain durable à l'international

Rapport

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