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Michel Billout

Mise à jour le : 15 juillet 2020

Du même auteur

  • Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la position de la France à l'égard de l'accord de mars 2016 entre l'Union européenne et la Turquie relatif à la crise des réfugiés et sur les conditions de mise en oeuvre de cet accord

    Rapport

    27 octobre 2016

  • Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la rencontre entre les commissions des affaires européennes du Sénat de la République française et du Sénat de la République italienne (26 et 27 octobre 2015)

    Rapport

    10 décembre 2015

  • Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (18 et 19 mai 2015)

    Rapport

    9 juin 2015

  • Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre la Hongrie et l'Union européenne

    Rapport

    7 mars 2014

  • Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la perspective européenne de la Serbie

    Rapport

    11 décembre 2013

  • Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'intégration des Roms : un défi pour l'Union européenne et ses États membres

    Rapport

    11 décembre 2012

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