Quel rôle ont joué le Conseil d'État et la juridiction administrative ? Comment se sont-ils organisés pendant la Première Guerre mondiale ? Quelles en ont été les conséquences tant sur le plan juridique que sociale ? Alors que la doctrine en contentieux administratif est florissante à la veille du conflit, quels enseignements tirer de la jurisprudence du Conseil d'État durant le conflit lui-même ? C'est aussi le lien fondamental du Conseil d'État avec la République qui se trouve questionné. Au-delà de la doctrine juridique, ces travaux ont permis de retracer les itinéraires et l'engagement des membres du Conseil d'État ainsi que la manière dont il a pu assumer ses missions traditionnelles de conseiller et de de juge (contrôle des actes de l'état de guerre). Le Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative livre ici l'état de ses recherches, inédites, sur ces toutes questions.
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- Éditeur(s) : La Documentation française
- Langue(s) : Français
Format papier
- EAN : 9782110103208
- Dimensions : 16,0 x 24,0 x 1,6 cm
- Nombre de pages : 283 page(s)
- Poids : 520 g
- Format : Français
Format PDF
- EAN : 9782111455122
Format ePub
- EAN : 9782111455139
