Texte intégral
Le ministre de la santé et de la protection sociale et le ministre de l'écologie et du développement durable ont présenté une communication relative au plan de prévention des légionelloses.
En 2003, 1044 cas de légionellose ont été déclarés. Les épidémies de l'été 2003 à Montpellier et à Poitiers, puis de l'hiver dans le Pas-de-Calais, ont montré la nécessité de renforcer les actions de prévention.
L'objectif du plan gouvernemental de prévention des légionelloses est de diminuer par deux le nombre des cas de légionellose d'ici à 2008. Le renforcement de l'action du Gouvernement porte principalement sur les tours aéroréfrigérantes et les réseaux d'eau chaude sanitaire. Ces installations sont les sources les plus fréquentes des épidémies de légionelloses. Le plan de prévention vise à mieux maîtriser les sources potentielles de contamination, à améliorer la surveillance de ces installations, à mieux organiser l'intervention des services de l'État en cas d'épidémie et à améliorer les connaissances sur les légionelles et sur la maladie.
Le Gouvernement conduit des actions visant à maîtriser le risque sanitaire lié aux légionelles dans les réseaux collectifs d'eau chaude et les eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques. Des prescriptions techniques portant notamment sur la conception et la maintenance des réseaux collectifs d'eau chaude sanitaire (avec une température minimale de 50°C à respecter pour éviter le développement de colonies de légionelles) seront fixées en 2004. Des guides de bonnes pratiques en matière de gestion des risques sanitaires liés à l'eau seront diffusés aux professionnels. Les missions d'inspection et de contrôle seront renforcées dès cette année.
Le Gouvernement conduit également des actions sur les tours aéroréfrigérantes. Un recensement exhaustif de ces installations, en voie d'achèvement, permettra d'accélérer la lutte contre les épidémies de légionelloses et la généralisation, notamment dans les établissements de santé, des bonnes pratiques d'entretien et de maintenance. Dès cette année, toutes les tours aéroréfrigérantes seront soumises à la législation des installations classées et devront mettre en oeuvre des mesures de surveillance périodique et de prévention. Les contrôles de l'inspection des installations classées sont d'ores et déjà intensifiés afin de s'assurer de la bonne application de la réglementation actuellement en vigueur.
Par ailleurs, un programme de recherche et de développement de 1,5 million d'euros fera l'objet d'une action concertée associant l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale et l'Institut de veille sanitaire. Ce programme vise à améliorer les connaissances sur les bactéries et les maladies, sur l'identification des dangers et sur l'appréciation et l'estimation des risques.
[UD 6]
En 2003, 1044 cas de légionellose ont été déclarés. Les épidémies de l'été 2003 à Montpellier et à Poitiers, puis de l'hiver dans le Pas-de-Calais, ont montré la nécessité de renforcer les actions de prévention.
L'objectif du plan gouvernemental de prévention des légionelloses est de diminuer par deux le nombre des cas de légionellose d'ici à 2008. Le renforcement de l'action du Gouvernement porte principalement sur les tours aéroréfrigérantes et les réseaux d'eau chaude sanitaire. Ces installations sont les sources les plus fréquentes des épidémies de légionelloses. Le plan de prévention vise à mieux maîtriser les sources potentielles de contamination, à améliorer la surveillance de ces installations, à mieux organiser l'intervention des services de l'État en cas d'épidémie et à améliorer les connaissances sur les légionelles et sur la maladie.
Le Gouvernement conduit des actions visant à maîtriser le risque sanitaire lié aux légionelles dans les réseaux collectifs d'eau chaude et les eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques. Des prescriptions techniques portant notamment sur la conception et la maintenance des réseaux collectifs d'eau chaude sanitaire (avec une température minimale de 50°C à respecter pour éviter le développement de colonies de légionelles) seront fixées en 2004. Des guides de bonnes pratiques en matière de gestion des risques sanitaires liés à l'eau seront diffusés aux professionnels. Les missions d'inspection et de contrôle seront renforcées dès cette année.
Le Gouvernement conduit également des actions sur les tours aéroréfrigérantes. Un recensement exhaustif de ces installations, en voie d'achèvement, permettra d'accélérer la lutte contre les épidémies de légionelloses et la généralisation, notamment dans les établissements de santé, des bonnes pratiques d'entretien et de maintenance. Dès cette année, toutes les tours aéroréfrigérantes seront soumises à la législation des installations classées et devront mettre en oeuvre des mesures de surveillance périodique et de prévention. Les contrôles de l'inspection des installations classées sont d'ores et déjà intensifiés afin de s'assurer de la bonne application de la réglementation actuellement en vigueur.
Par ailleurs, un programme de recherche et de développement de 1,5 million d'euros fera l'objet d'une action concertée associant l'Institut national de l'environnement industriel et des risques, l'Agence française de sécurité sanitaire environnementale et l'Institut de veille sanitaire. Ce programme vise à améliorer les connaissances sur les bactéries et les maladies, sur l'identification des dangers et sur l'appréciation et l'estimation des risques.
[UD 6]