Texte intégral
Force ouvrière Hebdo : 1er juillet 1998
LUCIDE, RASSEMBLÉ ET DÉTERMINÉ
Le Comité confédéral national s'est réuni à Clermont-Ferrand les 23 et 24 juin 1998.
La veille, le 22 juin, en présence d'anciens et de jeunes militants, nous avons commémoré notre cinquantième anniversaire, à savoir la création, en 1948, de la CGT-Force Ouvrière, rendue nécessaire pour préserver, oui développer, le syndicalisme libre et indépendant.
Comme l'a notamment repris la presse régionale (1) à partir du discours que j'ai prononcé à cette occasion, ce cinquantième anniversaire est celui d'un syndicalisme qui, pour défendre efficacement et sincèrement les intérêts des salariés, actifs, chômeurs et retraités, entend être libre de son comportement, majeur, « sans Dieu, ni maître ». Ce sont en effet les militants qui définissent les orientations et revendications de l'organisation, sans tutelle ni compromission.
Cela fut de nouveau vérifié lors des travaux du Comité confédéral national. Les débats ont été denses et ont abouti à la résolution finale, voulue est conçue comme une adresse, un appel à tous les salariés.
De nombreux camarades sont intervenus sur les thèmes d'actualité qui préoccupent aujourd'hui toutes celles et ceux qui vivent ou voudraient vivre d'un salaire, d'une retraite, pension ou allocation.
Qu'il s'agisse des 35 heures, des salaires, des conventions collectives et statuts, de la protection sociale collective, de l'emploi et du service public, le Comité confédéral national a montré sa lucidité et sa capacité à répondre aux attentes des salariés. Fidèle aux valeurs républicaines de liberté, d'égalité, de fraternité et de laïcité, conscient de ce que vivent tous les jours les salariés dans les entreprises, administrations et services publics, très critique sur la prédominance du libéralisme économique, qui lamine progressivement la démocratie et la cohésion sociale, le CCN a non seulement rappelé la nécessité d'un engagement syndical international revendicatif, mais aussi celle d'agir nationalement pour se faire respecter.
Sur le caractère prioritaire des augmentations de salaires, retraites, pensions et allocations. Le Comité confédéral national a souligné que la revalorisation insuffisante du SMIC au 1er juillet 1998 accréditait les thèses patronales en donnant la priorité à l'économie sur le social.
La lucidité conduit aujourd'hui à être nécessairement plus combatif. De ce point de vue, le dossier des 35 heures en est l'expression la plus forte.
La réduction de la durée du travail doit demeurer une revendication, c'est-à-dire la réponse à un besoin : les travailleurs doivent bénéficier des gains de productivité et d'une meilleure répartition des richesses. Cette revendication n'a rien à voir avec une nouvelle tentative visant à ce que les salariés soient encore appelés à faire des efforts et à se serrer la ceinture en termes de salaires et de conditions de travail, pour préserver une compétitivité qui bénéficie exclusivement aux entreprises et détenteurs de capitaux.
Or, la loi gouvernementale d'incitation et d'orientation à la réduction de la durée du travail a repris la revendication et l'a changée de nature. En quelque sorte, la revendication est devenue, au travers du filtre d'une promesse électorale, un miroir qui reflète aux employeurs les images de modération salariale, de flexibilité, de priorité à la négociation au niveau de l'entreprise, de dénonciation des conventions collectives.
Évoquer la réduction de la durée du travail en acceptant notamment la baisse des salaires c'est, disons le franchement, trahir la revendication. C'est pourquoi il faut aborder clairement, est de manière transparente vis-à-vis des salariés, les négociations sur les 35 heures.
Conscients de cette situation, du positionnement complaisant d'autres organisations syndicales, plus soucieuses de leurs intérêts institutionnels ou de leurs affinités politiques, le CCN a donc jugé indispensable que le syndicalisme libre et indépendant s'exprime et agisse pour ne pas laisser les salariés seuls face au gouvernement et au patronat.
La sérénité et le caractère sérieux des débats - non troublés par des velléités de critiques internes, dont on a vu qu'elles venaient de gens qui n'avaient plus rien à voir avec les notions d'indépendance et de liberté - ont permis d'entrevoir les semaines et mois à venir avec détermination et pugnacité, de manière rassemblée. Alors que nous avons créé 453 implantations syndicales supplémentaires en 1997, en six mois (du 1er au 18 juin 1998), nous en sommes déjà à plus de 427, c'est-à-dire sur un doublement de rythme.
Il s'agit maintenant de montrer aux salariés que leur structure, leur outil, leur porte-voix, c'est bien la CGT-Force Ouvrière. C'est pourquoi, face aux multiples attaques dont ils vont encore être victimes en termes de salaires, d'emplois, de droits sociaux, de services publics et de conditions de travail, le CCN a décidé d'engager les forces de l'organisation dans un mouvement de montée en puissance des revendications. Dès à présent, les syndicats FO sont appelés à prendre les initiatives nécessaires pour défendre concrètement les droits des salariés.
De nombreuses réunions d'information, de sensibilisation et de mobilisation vont être organisées. Partout, les syndicats FO s'adresseront aux salariés pour établir les cahiers de revendications.
Cette montée en charge n'exclut pas, à terme une grève interprofessionnelle, qui s'avérerait nécessaire pour montrer, tant au gouvernement qu'au patronat, que les salariés ne prennent pas des vessies pour des lanternes, qu'ils savent non seulement qui ils sont, mais aussi ce qu'ils veulent.
(1) Journal La Montagne du 23 juin 1998
Force ouvrière Hebdo : 1er juillet 1998
« DÉFENDRE LES NORMES »
La 86e session de la Conférence internationale du travail qui s'est tenue en juin 1998 restera dans les esprits par la réception de la marche des enfants qui, se regroupant à Genève - arrivant de Manille (Philippines), de Sao Paulo (Brésil) et du Cap (en Afrique du Sud) -, a délégué cent cinquante enfants et accompagnateurs lors de sa session plénière du mardi 2 juin 1998.
En dehors du côté quelque peu folklorique (dans le bariolé) de cette séance, les discours prononcés à cette occasion ont replacé cette initiative dans un cadre militant. En effet, devant la marche initiée, il faut le rappeler, par les ONG et notamment des associations religieuses et caritatives, il semblait que l'objectif d'interdire le travail des enfants, s'estompait au bénéfice de la protection des enfants aux travail, ce qui était qu'on le veuille ou non, une acceptation de cette forme moderne d'esclavage.
Déjà, lors du passage de cette marche à Paris, la ministre du Travail et des Affaires sociales avait parfaitement précisé que la nouvelle convention, mise à l'ordre du jour de la conférence sur les formes les plus intolérables du travail des enfants, devait être considérée comme supplétive à la Convention 138, qui, elle, interdit le travail des enfants en âge scolaire. C'était et cela reste la position des organisations syndicales, de la CISL et de Force Ouvrière. La ministre le confirmera lors de son discours devant la conférence, ainsi que le financement du programme de lutte contre le travail des enfants (la France multipliera par dix sa contribution volontaire).
Il est évident qu'il ne suffit pas d'engager le pays, est notamment ceux en développement, à ratifier la Convention 138 et à prendre les dispositions juridiques nationales pour interdire le travail des enfants pour régler le problème. Il faut les aider à mettre en place un système éducatif qui permettra aux enfants d'accéder aux connaissances nécessaires pour appréhender le monde contemporain et construire des pays démocratiques.
Vaste programme qui demande beaucoup d'efforts.
Rappelons qu'il s'agit d'une des conventions (138) intégrées dans les normes fondamentales qui constituent ce que nous avions revendiquées sur le thème de « clause sociale ».
C'est ainsi que les avatars, entre l'Organisation mondiale du commerce et le BIT, ont finalement conduit les pays, l'ensemble des pays adhérents de l'OIT (173), à reconnaître dans cette institution celle qui devait définir et promouvoir les règles protectrices des travailleurs. Ralliement opportuniste pour certains, plus sincère pour d'autres.
La conférence avait donc à traiter et rédiger une déclaration de principe, dont l'objectif est de rendre quasi obligatoire, même en cas de non ratification, l'application des conventions fondamentale sur :
a) la liberté d'association et la reconnaissance effective du droit de négociation collective ;
b) l'élimination de toute forme de travail forcé ou obligatoire ;
c) l'abolition effective du travail des enfants ;
d) l'élimination de la discrimination en matière d'emploi et de profession.
Nous avons participé activement à cette discussion, et on retrouvera dans les deux déclarations que nous avons effectuées en séance plénière nos préoccupations. Lourdes préoccupations venant du comportement de certains pays dont l'Inde et le Pakistan, notamment qui exigeront qu'un paragraphe prévoie que le degré d'application des normes ne soit pas intégré dans les rapports commerciaux, et surtout que ne soit pas remis en cause les avantages comparatifs (ce qui en langage plus simple signifie que la modestie des salaires dans les pays en voie de développement devrait être maintenue).
Certes, l'application des conventions sur le droit syndical (87) et le droit de négociation collective (98) devrait s'améliorer et permettre aux syndicats des pays en voie de développement, d'obtenir des résultats, mais on peut craindre que les engagements soient plus théoriques que pratiques.
En cette matière aussi, les revendications est la lutte syndicale continuent.
En marge de la discussion, mais de manière insistante, nous avons été dans l'obligation de contrer la délégation patronale, qui contestait l'appellation générique de liberté syndicale pour le droit d'organisation des travailleurs comme des employeurs. La notion de droit d'association apparaissant pour cette dernière plus appropriée.
Bien entendu, il ne s'agit pas de sémantique, mais d'une conception de fond, la notion de liberté syndicale est porteuse de projection, telle que le droit de grève…
Cela nous a conduits à préciser les choses en séance plénière, l'année 1998 est l'année du cinquantenaire de la convention n° 87 sur la liberté syndicale adoptée, après d'âpres discussions, dans lesquelles Léon Jouhaux fut le porte-parole du groupe ouvrier (c'est par la suite que celui-ci deviendra groupe des travailleurs). D'autant que la résolution, déposée cette année par les syndicalistes, relative à cette convention n'a pas été retenue faute d'avoir été acceptée prioritairement par la commission de résolution de la conférence. Il faudra donc, là aussi, nous mobiliser pour défendre les normes.
La conférence a eu à traiter d'autres sujets, et plus particulièrement l'application des normes à partir du rapport d'experts.
Traditionnellement, les travailleurs français suivent avec intérêt cette commission. Jacques Pé et son suppléant CFTC n'ont pas manqué à la tradition. Jacques Pé est notamment intervenu dans le cadre de l'action CISL, sur les cas individuels de violation de la convention n° 87 sur la liberté syndicale, de la convention n° 98 sur le droit d'organisation et de négociation collective pour le Cameroun, le Maroc et la Colombie et sur la convention no 95 sur la protection du salaire pour le non paiement des salaires en Russie.
Conférence particulièrement active, qui a traité de la sous-traitance, qui donnera lieu à une troisième discussion avant quatre ans et de la création d'emplois dans les PME-PMI.
L'une des caractéristiques de cette 86e session de la Conférence internationale du travail, résidait dans la présidence assurée, de manière exceptionnelle par un employeur (elle est généralement présidée par un gouvernemental) Jean-Jacques Oechslin, français qui fut pendant de très nombreuses années président de l'Organisation Internationale des Employeurs et porte-parole de ceux-ci au Conseil d'Administration. Nonobstant, le fait qu'il fut un représentant patronal, nous l'avons félicité pour son comportement permanent de négociateur, partisan du contrat collectif et respectueux des normes, ce qui n'excluait nullement les points de désaccords et de conflits inhérents à la défense d'intérêts contradictoires.
LE CNPF pourrait s'inspirer de son comportement.
Enfin, le directeur du BIT qui assure les fonctions de Secrétaire général de la Conférence, Monsieur Michel Hansenne, de nationalité belge, officiait pour la dernière fois. Il n'a pas demandé le renouvellement de son mandat, il sera remplacé par Monsieur Somavie, ambassadeur du Chili aux Nations Unies, qui fut le rapporteur de la conférence de Copenhague.
Michel Hansenne, était sensible aux argumentations francophones, dont le droit fut bien souvent à la base des dispositions originelles du BIT. Nous le remercions de son action et nous souhaitons à son successeur plein de succès dans ses travaux.
Le Bureau Internationale du Travail doit rester au service des travailleurs et de leurs organisations.
Extraits du compte rendu officiel
M. Blondel délégué des travailleurs, France (…) M. le Président Caldera, lors de son intervention, n'a pas hésité à montrer le rôle historique de l'Organisation à la veille et au lendemain du dernier conflit mondial. Devant chaque rupture, devant chaque révision des données du monde, voire la partition du monde, l'OIT a répondu présente et a fait valoir les droits des travailleurs. Ce fut le cas pour l'apartheid, pour la Grèce, pour le Chili, pour la Pologne, ce devrait être le cas au lendemain de l'implosion du système soviétique et de ses satellites. Le collectivisme intégral de caractère liberticide cède la place au libéralisme absolu, à la loi du plus fort. (…)
Je me permets de rêver, de rêver aux jours où, lors des délibérations et des déclarations de l'OMC (Organisation Mondiale du Commerce), nous trouverons une note de fin de page où on indiquera que lesdites délibérations ne peuvent avoir d'effet sur les normes internationales du travail. Ce serait la réponse du berger à la bergère et cela sauvegarderait quelque peu l'intégrité de nos normes du travail. (…)
Les travailleurs n'accepteront pas la querelle sémantique concernant la liberté syndicale et le droit d'association. Nous sommes ici au BIT. L'objectif premier reste bien la protection des droits des travailleurs, qui légalise le droit d'association dans le monde du travail et son expression. Les articles 3 et 1 de la convention no 87 protègent les syndicats des ingérences éventuelles de l'autorité administrative. Adoptée au lendemain de la seconde guerre mondiale, elle affirmait la liberté retrouvée et le droit de renaître pour les syndicats qui avaient généralement été dissous.
La liberté syndicale aura valeur symbolique lors de la disparition du franquisme. Elle apparaîtra comme source d'espoir après le régime chilien de Pinochet. Cela signifie qu'il ne saurait y avoir, sauf à pratiquer un révisionnisme dangereux, de substitut à cette notion.
Force ouvrière Hebdo : 8 juillet 1998
FAIRE LE POINT, C'EST URGENT
D'un côté, l'amélioration de la conjoncture économique accroît les recettes de la Sécurité sociale. D'un autre, les dépenses de santé ont repris leur pente ascendante. Enfin, le Conseil d'État annule les conventions médicales, en s'appuyant notamment sur l'inégalité de considération entre médecins et sur l'absence de compétence des signataires pour les contrats de suivi médical entre un patient et un médecin, dit médecin de référent.
Tout cela était prévisible, nous connaissons trop à Force Ouvrière, l'histoire, le fonctionnement, le rôle de le Sécurité sociale pour feindre d'être surpris. Apparemment, ce n'est pas le cas de tout le monde.
Le CNPF semble découvrir que les gestionnaires de la CNAMTS ont un rôle subsidiaire, « de potiche », dit le président du CNPF. Mais n'était-ce pas la vocation du plan Juppé d'étatiser la Sécurité sociale et il eût été alors plus logique, de la part du patronat, de ne pas l'appuyer.
La CFDT, elle, semble toujours ne pas avoir compris ce qu'était la Sécurité sociale. Elle en est encore à réclamer une application plus rapide du plan Juppé. Visiblement, sa ligne de conduite, après avoir soutenu l'étatisation, à vouloir plus de poids que l'État.
Quant à l'actuel gouvernement, il va bien falloir qu'il indique maintenant clairement comment il conçoit la Sécurité sociale, ce qui appelle inévitablement des réponses sur le mode de financement, la nature des relations avec les professions de santé, les modalités de clarification entre l'État et la Sécurité sociale, la nature de l'autonomie des conseils d'administration.
Il convient également de renverser les modes d'approches à tout focaliser sur les critères comptables et économiques on en vient inéluctablement à oublier les besoins des assurés sociaux ou à les considérer comme secondaires.
Le dossier demeure un dossier fondamental, compte tenu du rôle et de la place de la Sécurité sociale dans notre société républicaine. Elle reste la mécanique égalitaire devant la crainte de tous : la maladie.
Si nous avons conscience que nous ne reviendrons pas sur la réforme constitutionnelle ayant accordé de nouvelles prérogatives au Parlement, il y a bien d'autres éléments qui nécessitent d'être révisés (financement, modes de gestion, nomination des agents de direction, etc.)
Ce qu'il faut effectivement entreprendre, c'est une refondation de la Sécurité sociale. Si tel n'était pas le cas, alors la mécanique que nous avions dénoncée dès janvier 1995, et confirmée en novembre/décembre de la même année, continuerait à laminer cette structure essentielle de solidarité et d'égalité.
Les compagnies d'assurances, conscientes de la logique du plan Juppé, continuent à affiner leurs projets de privatisations, certaines organisations (comme la CFDT) plaident pour une dissociation des différentes branches (maladie, retraite, famille et accidents du travail), c'est-à-dire à l'éclatement même de la notion de régime général qui aurait pour effet d'aiguiser les appétits privés.
À nouveau nous sommes à la croisée des chemins, et Force Ouvrière, dont l'analyse ne peut être prise en défaut, entend bien tenir toute sa place dans ce débat.
Un mot pour terminer : nous conseillons, de nouveau, à ceux qui auraient des interrogations d'ordre métaphysique sur la Sécurité sociale, de lire ou relire le discours prononcé à l'Assemblée nationale le 11 juillet 1949 par le ministre socialiste Daniel Mayer. Tous les enjeux étaient posés et débattus, donnant encore aujourd'hui à ce discours un caractère moderne et permettant à toute réforme de trouver ses bases.
Force ouvrière Hebdo Spécial Tour de France : 8 juillet 1998
FRATERNITÉ ET SOLIDARITÉ SONT DES VALEURS ESSENTIELLES
La fraternité est une valeur essentielle du syndicalisme. Elle découle notamment du choix d'hommes et de femmes de poursuivre concrètement des objectifs communs, ce qui sous-tend solidarité et amitié.
Au-delà des frontières et des traditions sociales propres à chaque pays, les salariés actifs, chômeurs et retraités sont partout confrontés aux mêmes problèmes (chômage, niveau de vie, précarité, conditions de travail), qui proviennent en grande partie de la dérive des sociétés vers l'ultra-libéralisme qui combat les valeurs collectives pour s'en remettre à l'individu, donc à la loi du plus fort.
Nos amis du syndicat irlandais ICTU, à qui nous avons ouvert avec plaisir nos colonnes, partagent ce combat et la nécessité pour les salariés de s'entendre au-delà des frontières.
Les valeurs de fraternité, de solidarité sont aussi des valeurs essentielles dans les sports d'équipe. Comme en syndicalisme, l'union fait la force. Il ne s'agit pas de sacrifier l'individu au groupe, mais de permettre à chacun de s'épanouir, de pouvoir donner sa pleine mesure dans le cadre d'un travail d'équipe. De ce point de vue, les coureurs du Tour de France en feront, cette année encore, la démonstration par leur ténacité, leur courage et leur esprit de solidarité.
Pour que le meilleur gagne, il faut toujours qu'il sache faire preuve d'efficacité et de pugnacité pour qu'il soit respecté, il faut qu'il soit sociable, donc humain.
C'est toujours ensemble que nous gagnons.