Texte intégral
Europe 1 : vendredi 3 mai 1996
O. de Rincquesen : Est-il exact qu'un nouveau prélèvement soit en discussion ? D'après la Tribune, il s'agirait d'élargir la CSG sans baisser simultanément les cotisations sociales en 1997, alors ?
A. Lamassoure : Non ; Il faut être précis sur deux points. D'abord, nous allons avoir un problème de bouclage du financement de la Sécurité sociale en 1996, à cause non pas d'un dérapage des dépenses, qui sont maintenant maîtrisées, mais à cause de moindres rentrées de recettes puisque la Sécurité sociale est financée par des cotisations calculées à partir des salaires et que comme l'activité économique s'est considérablement ralentie pendant les trois derniers trimestres de l'année dernière – cela repart maintenant –, cela nous fait donc de moindres rentrées pour la cotisation sociale. Nous y parviendrons par des économies supplémentaires et non pas des prélèvements supplémentaires. Deuxième chose sur laquelle il faut être précis : le président de la République et le Premier ministre ont dit à de nombreuses reprises, je le redis ce matin, qu'il n'y aura pas d'aggravations de la pression fiscale en 1997 et en 1998. Au contraire !
O. de Rincquesen : Alors quel est le ministre, « membre important du Gouvernement » dit La Tribune, qui a besoin d'argent et qui a oublié que J. CHIRAC et A. JUPPE avaient promis un gel des prélèvements ?
A. Lamassoure : Non, je crois qu'il y a un malentendu. En réalité, je crois que ce journal fait allusion au fait que nous avons mis en chantier une réflexion sur la réforme fiscale. Il y a deux sujets sur lesquels nous réfléchissons : d'une part à propos du financement de la Sécurité sociale, comment faire en sorte qu'il pèse moins sur les salaires et donc sur l'emploi et qu'il soit mieux réparti sur l'ensemble des ressources contributives des Français. C'est une première réflexion. Deuxième réflexion : comment moderniser l'impôt sur le revenu c'est-à-dire à la fois le simplifier, le rendre plus juste et le réduire. Et c'est dans le cadre de ces réactions que l'on réfléchit à diverses hypothèses.
O. de Rincquesen : Il n'y aura pas de retouches aux poches supplémentaires ?
A. Lamassoure : Non, pas du tout. Tout ceci sera complètement transparent. Nous avons mis en place un groupe d'experts qui va rendre un rapport à la fin du mois de mai, donc très vite. Ses conclusions seront rendues publiques et, à partir de là, nous aurons un débat devant l'opinion publique et devant le Parlement en vue de décider de la réforme fiscale, qui s'étalera d'ailleurs sur cinq ans, à l'automne prochain.
O. de Rincquesen : Maintenant, sur le budget de 60 milliards, où peut-on gratter sans toucher l'os ?
A. Lamassoure : Vous citez le chiffre de 60 milliards, disons que le Premier ministre a souhaité qu'il y ait des économies particulièrement importantes, un allègement de charges particulièrement important dans le Budget 1997 parce que nous avons enregistré, ces dernières années, une augmentation de la dette et du déficit qui devenait dramatique. Il faut que les Français sachent que cette année, l'Etat va être obligé d'emprunter 520 milliards de francs : cela représente le tiers du montant du Budget. Imaginez la situation dans laquelle seraient nos familles, nos entreprises ou nos communes si nous étions obligés de fonctionner avec un tiers de nos dépenses financées par l'emprunt !
O. de Rincquesen : Vous parler comme A. MADELIN qui donne le même exemple, ce matin, dans un entretien au Parisien…
A. Lamassoure : Ce sont des chiffres incontestables. Et un pays qui est dans cette situation est obligée, comme dit le président de la République, de renverser la logique et de procéder à une révolution culturelle. Nous vivons dans l'idée que chaque année les dépenses de l'Etat doivent augmenter. Il faut maintenant enclencher la logique inverse. Il n'y aura pas de dépenses taboues.
O. de Rincquesen : A quoi peut-on toucher ? Les aides au logement ?
A. Lamassoure : On peut essayer de regarder dans tous les domaines quelles sont les économies possibles. En matière, par exemple, de politique d'aides à l'emploi et à l'embauche, il y a 44 régimes d'aides différents dont l'addition est coûteuse et dont le rapport coût-efficacité est contestable. Tous les partenaires sociaux l'ont dit ; depuis J. GANDOIS jusqu'aux syndicalistes représentant les salariés. Et nous nous sommes mis d'accord avec eux pour se mettre autour d'une table et voir quels sont les aménagements possibles.
O. de Rincquesen : Il paraît que cela sera saignant si l'on écoute le député J.-M. Fourgous…
A. Lamassoure : Je n'aime pas du tout ce genre d'adjectif. Il faudra se concentrer sur les aides les plus efficaces et pour le reste essayer de faire des économies.
O. de Rincquesen : A quoi peut-on toucher sans que l'on pousse des cris d'orfraie ? Nombre de fonctionnaires ? Dépenses de fonctionnement de l'armée ? L'aide au logement des étudiants ?
A. Lamassoure : On peut citer plusieurs exemples. L'informatisation qui s'est généralisée dans les entreprises privées a permis des augmentations de productivité très importantes. L'informatisation est en train de se généraliser dans l'administration et doit pouvoir aussi permettre des augmentations de productivité. Il y a eu la décentralisation. Un certain nombre de compétences ont été transmises de l'Etat vers les collectivités locales. Il faut maintenant en tenir compte dans les moyens dont dispose l'Etat. De même, lorsque l'on transfère des compétences au niveau européen. Et puis je vais citer un autre exemple : parfois on dit que la réglementation est compliquée, nous sommes dans une société moderne et donc plus elle est compliquée, plus il faudrait de fonctionnaires pour l'appliquer. Je crois qu'il faut que nous renversions le raisonnement et dire que si nous arrivons à maîtriser les effectifs de fonctionnaires notamment dans les administrations centrales, il y aura peut-être moins de réglementation, moins de perfectionnisme et l'économie s'en portera mieux.
O. de Rincquesen : Le Parlement est consulté à la mi-mai : êtes-vous sûr que le registre draconien passera bien ?
A. Lamassoure : Pour la première fois, en effet, le Parlement sera associé dès le printemps 1996 aux grands choix autour desquels sera bâti le Budget 1997. Nous avons déjà eu des réunions de travail avec les commissions des Finances et j'ai le sentiment que les parlementaires comprennent bien qu'au point où en sont les finances publiques françaises, nous n'avons pas le choix et il faut faire les économies de manière à alléger la charge.
O. de Rincquesen : Savez-vous qu'E. Balladur ne veut pas fiscaliser les allocations familiales ? C'est dur de faire évoluer les mentalités ?
A. Lamassoure : C'est un autre sujet. C'est la politique familiale. Le Premier ministre réunit lundi toutes les organisations professionnelles et syndicales dans le cadre d'une grande Conférence sur la famille pour voir comment faire en sorte que nos systèmes d'allocation soient plus efficaces. Notre objectif n'est pas de faire des économies mais de faire en sorte que notre politique familiale aide davantage les familles défavorisées et les familles nombreuses alors qu'aujourd'hui, paradoxalement, il aide relativement plus les plus riches et les familles les moins nombreuses.
Le Figaro : 23 mai 1996
La préparation du projet de loi de finances pour 1997
Le Figaro : Un an après l'arrivée au pouvoir de Jacques Chirac, la croissance n'est pas au rendez-vous, les prélèvements sont à un niveau record et le chômage remonte. Ce constat n'est-il pas inquiétant ?
Alain Lamassoure : Tout part de la croissance. Nous avons, en effet, été pris à contre-pied, l'année dernière, par le ralentissement de la croissance économique qui a commencé avant l'élection présidentielle. Dès le début du deuxième trimestre 1995, en fait. Nous avons cependant aujourd'hui de solides raisons de penser que la situation va aller en s'améliorant. Les taux d'intérêt ont baissé encore plus spectaculairement qu'ils n'avaient augmenté. Nous avons pris un ensemble de mesures pour soutenir la consommation, l'investissement des entreprises et l'investissement immobilier. En outre, la demande des clients étrangers reste très élevée, comme le montrent les excellents résultats de notre commerce extérieur. Enfin, les marchés financiers portent désormais un jugement très positif sur la politique budgétaire conduite par le gouvernement, comme le montre l'excellente tenue du franc. Cela donne confiance aux investisseurs et a permis en outre de mettre fin à la spéculation contre le franc.
Nous partageons donc le diagnostic de tous les experts nationaux, européens et du FMI qui estiment que la deuxième moitié de l'année 1996 devrait être marquée par un retour à un taux de croissance d'une tendance annuelle de 2,5 % à 3 %. Tous ces éléments de reprise économique devraient favoriser l'emploi. C'est notre préoccupation principale.
Le Figaro : La situation de récession en Allemagne ne risque-t-elle pas d'avoir des répercussions en France ?
A. Lamassoure : C'est incontestablement un sujet de préoccupation puisque l'Allemagne est notre premier client. Mais nous restons optimistes pour deux raisons. D'une part, les importations allemandes continuent de se maintenir à un haut niveau. L'essentiel du ralentissement d'activité allemand concerne la construction immobilière et l'investissement. D'autre part, le chancelier Kohl se lance dans une thérapie de choc qui donne à penser que l'économie allemande va pouvoir elle aussi redémarrer d'ici à la fin de l'année.
Le Figaro : Le président de la République a insisté sur la nécessité de réduire les prélèvements. Peut-on attendre vraiment une baisse des impôts dès 1997 ?
A. Lamassoure : Notre intention est de proposer à l'automne un plan d'action sur cinq ans pour redresser les finances publiques et réduire symétriquement les prélèvements. Les deux seront liés : les baisses d'impôts seront gagées par des réductions de dépenses. Et ce à partir de 1997.
Pour l'année 1997, je ne suis pas en mesure de dire aujourd'hui sur quel impôt l'allègement portera, ni quelle sera son ampleur. Jusqu'à l'été, nous nous consacrons à préparer la maîtrise de la dépense. Il ne s'agit pas de coupes budgétaires aveugles mais il s'agit pour chaque ministère de faire des choix compte tenu des moyens alloués. Et c'est ensuite que nous évaluerons la marge disponible pour les recettes.
Il faut bien comprendre la très grande gravité de la situation de nos finances publiques. L'Etat va émettre cette année plus de 520 milliards d'emprunts, l'équivalent d'un tiers de ses dépenses annuelles. L'endettement a atteint un niveau tel que les seuls intérêts de la dette représentent le triple des investissements civils de l'Etat. Et ce besoin d'endettement correspond à 98 % des ressources du marché obligataire français. Autrement dit, l'Etat emprunte pour financer les traitements de fonctionnaires, il est incapable d'investir suffisamment et ponctionne sur le marché financier les ressources d'épargne des Français qui pourraient être beaucoup plus utiles pour l'investissement privé. Notre objectif est de réduire progressivement et durablement les prélèvements de l'Etat mais, compte tenu de l'ampleur du déficit, nous ne pouvons être crédibles que si nous réalisons parallèlement une forte baisse des dépenses publiques sur plusieurs années.
Le Figaro : Ce plan remet-il en question l'ampleur des économies envisagées pour 1997 ?
A. Lamassoure : Au contraire ! L'effort ne se limitera pas à 1997, il sera poursuivi dans les années suivantes. Nous devons notamment réduire l'effet « boule de neige » de la dette. L'année dernière, cela a exigé plus de 40 milliards de francs d'annulation de crédits. Nous devons désormais faire encore plus.
Le Figaro : Ces économies passent par des réductions des effectifs de la fonction publique mais aussi des aides à l'emploi, donc par une augmentation mathématique du chômage. Les Français sont-ils prêts à l'accepter ?
A. Lamassoure : Contrairement à ce que vous laissez entendre, je crois que les Français sont mûrs pour comprendre que se contenter d'un traitement statistique du chômage n'est pas véritablement créer des emplois.
Comparons la France à ses grands partenaires : les Etats-Unis, le Japon et l'Allemagne.
Coïncidence intéressante, la population en âge de travailler a augmenté dans les mêmes proportions dans ces quatre pays au cours des quinze dernières années, c'est-à-dire d'environ 12 %. Que sont devenus ces 12 % d'actifs supplémentaires ? Aux Etats-Unis et au Japon, ils ont tous trouvé un emploi dans le secteur privé. L'Allemagne, elle, est dans une situation intermédiaire : sur les 12 % d'actifs de plus, quatre sont hors marché, quatre au chômage, un est fonctionnaire et trois travaillent dans le privé.
En France, la moitié est hors marché du travail – ce sont des jeunes dont notre système retarde l'entrée sur le marché du travail en les gardant en formation, ou des anciens que l'on a retirés prématurément du marché du travail dans des systèmes de préretraites. Sur l'autre moitié, cinq sont au chômage et un est fonctionnaire. En clair, les 12 % d'actifs supplémentaires sont payés par la collectivité, c'est-à-dire l'impôt et les cotisations sociales. Il ne faut pas s'étonner que les prélèvements obligatoires atteignent des niveaux record insupportables pour les contribuables !
Le plus inquiétant, c'est qu'à l'exception de la période 1994-95, nous avons été incapables depuis quinze ans de créer des emplois dans le secteur privé. La France compte aujourd'hui 13 millions de personnes dont la rémunération dépend de l'impôt : tous les fonctionnaires, les retraités de la fonction publique, les pensionnés anciens combattants, les salariés d'associations financées par des subventions et les personnes bénéficiant d'aides à l'emploi. En pratique, ils sont financés par les 13 millions de salariés du secteur privé et les 2,5 millions d'entrepreneurs individuels (agriculteurs, commerçants, artisans…).
Le Figaro : Ne risquez-vous pas, surtout après l'évocation de la « mauvaise graisse » par Alain Juppé, de transformer les fonctionnaires en boucs émissaires ?
A. Lamassoure : Alain Juppé ne s'adressait évidemment pas aux fonctionnaires eux-mêmes. Il pointait du doigt la mauvaise gestion de certaines administrations publiques. Il est tout de même inexplicable qu'indépendamment des besoins spécifiques de l'enseignement, de la justice et de la police, le nombre de fonctionnaires ait continué d'augmenter, chaque année, de 1990 à 1995. Et ce en dépit de la situation de l'économie et des besoins réels de l'administration. Il faut que l'effort de productivité qui a été réalisé par les entreprises privées soit également accompli dans les administrations.
Le Figaro : Le chiffre de 10 000 départs net par an est-il exact ?
A. Lamassoure : Aucune décision n'est arrêtée pour le moment. Nous allons demander à chaque ministère de nous faire des propositions dans le cadre d'une réduction globale des dépenses publiques sur plusieurs années.
Le Figaro : Tout le monde sera-t-il sur un pied d'égalité ?
A. Lamassoure : Il n'y a pas de dépense taboue. La preuve : les deux grands secteurs où les économies ont été décidées et les mécanismes mis en place sont la Défense nationale et la Sécurité sociale. Pour le reste, chaque ministère, administration, établissement public devra proposer des améliorations de productivité car, trop souvent, l'augmentation des crédits est un moyen de refuser la réforme, un manque de courage politique. Pour accroître la productivité, les pistes sont nombreuses. Deux exemples parmi d'autres. Les tâches administratives récemment informatisées devraient permettre un allègement des moyens. Par ailleurs, avec la décentralisation, les administrations dont les compétences sont désormais exercées au niveau local par les collectivités territoriales devraient elles aussi réduire leur train de vie.
Le Figaro : Est-ce que vous allez réduire les effectifs de l'Education nationale ? Et si oui, dans quelle mesure ?
A. Lamassoure : Nous allons en tout cas procéder à une adaptation aux besoins, il y a des secteurs où, malheureusement, le nombre d'enfants a beaucoup diminué. C'est le cas dans l'enseignement primaire où la diminution est de 50 000 par an ; au niveau des collèges, cette diminution est de 15 000 par an. En sens inverse, il y a une augmentation des effectifs dans le supérieur. Il s'agit là de faits incontournables dont nous devrons tirer les conséquences.
Le Figaro : Une « adaptations aux besoins », c'est une façon pudique de dire qu'il faut réduire les effectifs. Pour François Bayrou, cela va être politiquement compliqué…
A. Lamassoure : Mais ce sera compliqué pour chacun de nous ! En même temps, c'est valorisant de montrer que nous sommes en mesure de permettre à l'Etat et à l'administration française d'épouser leur siècle alors que, depuis une quinzaine d'années, un certain nombre d'adaptations avaient été différées.
Il ne faut pas seulement raisonner en termes de réduction des effectifs mais de modernisation de l'appareil d'Etat et de ses méthodes de gestion. Il faut donner aux agents de la fonction publique de véritables responsabilités et les récompenser en fonction de leurs résultats. On peut rendre le travail administratif à la fois plus efficace et plus intéressant. C'est un changement d'état d'esprit. Il faut revaloriser l'esprit de service public dont les fonctionnaires sont légitimement fiers et introduire, enfin, une véritable gestion des ressources humaines dans l'administration.
Le Figaro : Bercy va-t-il montrer l'exemple ?
A. Lamassoure : Le ministère de l'Économie et des Finances doit évidemment s'appliquer à lui-même les règles qu'il propose pour les autres. C'est dans cet esprit que Jean Arthuis et moi avons décidé de ne pas réaliser l'investissement coûteux – 550 millions de francs – de « Bercy 3 ». Il est clair aussi que, dans ce ministère comme dans les autres, il faudra adapter les effectifs aux besoins et aux objectifs de résultats, en commençant par l'administration centrale elle-même.
Le Figaro : Le gouvernement exige des économies sans précédent mais vient de déclarer la Corsa « zone franche ». Est-ce compréhensible par les Français ?
A. Lamassoure : L'économie de l'île, déjà peu dynamique, est aujourd'hui sinistrée : les problèmes de sécurité ont compromis les deux dernières saisons touristiques. Il faut lui donner un coup de fouet. La zone franche est une mesure facilement compréhensible pour tout le monde et peut avoir un effet psychologique immédiat.
Le Figaro : Certains craignent que ce statut privilégié fasse de la Corse une sorte de Tanger. Quelles activités bénéficieront de ces dérogations ?
A. Lamassoure : Tout dépendra des modalités d'application. Nous allons en discuter avec les représentants élus et socioprofessionnels de Corse. Il faut s'assurer que ce régime profite à des activités productives, créatrices d'emploi et de richesses pour l'économie corse.
Le Figaro : Tout de même, pourquoi accroître encore les régimes privilégiés de la Corse ?
A. Lamassoure : La Corse est une partie du territoire national qui rencontre des difficultés réelles. Il faut écouter les responsables et les élus corses et voir avec eux ce que nous pouvons faire dans le cadre d'une zone franche. Et puis, si quelqu'un a une autre idée, à Ajaccio, Bastia ou Paris, nous sommes preneurs !