Texte intégral
Monsieur le président,
Mesdames, Messieurs,
Alors que la crise économique touche un grand nombre de nos concitoyens, que les repères s'estompent, que dominent la tentation de l'individualisme et le sentiment du provisoire, la famille reste pour notre pays la première valeur d'entraînement et elle demeure au coeur de notre société.
J'aimerais même dire qu'elle en est le coeur. Quand elle se disloque, il ne reste que la solitude. Partout où le lien familial s'affaiblit, l'exclusion guette. Les systèmes de solidarité collective les plus achevés, parce qu'ils ne reposent pas sur un lien de personne à personne, n'approcheront jamais la famille en puissance d'efficacité, en richesse humaine et en capacité d'intégration. La force de la famille, qui surpasse tout dispositif de protection sociale, c'est la solidarité, la confiance, l'engagement, la générosité.
C'est dire combien nous avons besoin d'elle, aujourd'hui tout autant qu'au moment de votre fondation, voici cinquante ans.
Le mouvement familial, partie intégrante de notre démocratie sociale, a d'abord pris sa part dans l'élan national qui a permis à notre pays de surmonter les blessures de la guerre, de se reconstruire et de refonder ses institutions. Depuis, il est parvenu aussi à susciter et à accompagner le développement d'une politique familiale ambitieuse.
Votre cinquantième anniversaire vient à point nommé pour réfléchir ensemble à l'avenir de cette politique.
Au milieu des grandes mutations de notre société, et au travers des mutations que la famille connaît elle aussi, elle demeure un point fixe, un repère, une source de dynamisme pour l'individu.
Face à la précarité de la situation personnelle de beaucoup de nos compatriotes, à l'incertitude du présent et à la peur de l'avenir, elle résiste.
Mais demain, pourra-t-elle continuer à jouer son rôle si on la ramène toujours à sa seule fonction protectrice ?
Protéger l'individu, oui, bien sûr, c'est son rôle ! Mais aussi lui faire confiance et faire assez confiance à la vie pour que la famille se renouvelle.
Je crois, pour ma part, à notre capacité collective de préparer l'avenir de la jeunesse. Je crois aussi dans la capacité des jeunes à prendre notre relais et à trouver leur plein épanouissement dans la société. Si les familles n'avaient pas au plus profond d'elles-mêmes cette confiance dans la vie, comment pourraient-elles encore donner la joie, l'élan, et l'ambition qui arment l'enfant pour partir à la conquête de leur avenir ? Comment pourraient-elles cultiver l'ardeur et le goût du bonheur qui constituent les ressorts d'une société tournée vers l'initiative et le progrès ?
La famille ne sera durablement un refuge contre la peur et la solitude que si elle croit assez en elle-même pour appeler la vie, en étant résolument tournée vers l'enfant, résolument optimiste et résolument généreuse. Il faut éviter que le lien familial se réduise progressivement à une relation entre adultes de générations différentes, les plus jeunes accompagnant la vieillesse de leurs aînés, les anciens protégeant leurs jeunes contre les aléas de la vie.
Nous pouvons l'éviter ! Pour cela, il faut en premier lieu tout mettre en oeuvre pour que la France retrouve les chemins de la croissance et de l'emploi. C'est ce que nous faisons quand nous luttons contre les déficits, quand nous diminuons les charges sociales qui pèsent sur le travail, quand nous encourageons une organisation du travail plus porteuse d'emplois, par exemple par l'aménagement et la réduction du temps de travail, et aussi quand nous développons les emplois de services aux particuliers, notamment les emplois familiaux.
Mais il nous faut aussi une politique familiale active, car au-delà des déficits des comptes publics ou sociaux, deux autres déficits nous menacent :
– le déficit démographique, d'abord, car la natalité est tombée au cours des dernières années à un niveau tel que le renouvellement de la population n'est plus assuré ;
– le déficit de générosité, ensuite, car dans un monde en mouvement, tiraillé entre la révolution des moeurs, de l'emploi, de l'éducation, il nous faut retrouver les solidarités essentielles. À commencer par la solidarité naturelle de la famille. De toutes les dérives que nous vivons aujourd'hui l'éclatement des liens familiaux serait en effet la plus dangereuse. Car c'est dans la famille que s'épanouit la responsabilité première de l'homme qui est de « se continuer », de transmettre la vie. C'est là que se tisse le lien du social.
On ne luttera pas contre ces deux déficits sans lutter aussi contre les déficits financiers (I), avant de pouvoir alter plus loin dans la politique familiale (II) et, pour reprendre votre heureuse expression, Monsieur le président, d'en faire une politique vraiment globale (III) plutôt qu'un empilement de mesures toujours positives, mais trop souvent hétéroclites ou incohérentes.
I. – Lutter contre les déficits !
Les responsables familiaux, pères et mères de famille, ont pour habitude de tenir un langage de vérité et de responsabilité.
Cette pratique est aussi la mienne !
Les déficits sociaux ont atteint aujourd'hui 230 milliards de francs. Certains s'y sont peut-être habitués. Ils ont eu tort ! C'est vrai que la Sécurité sociale n'a jamais interrompu ses paiements. L'État lui a fait des avances. Elle a emprunté. Elle a connu, aussi, de multiples plans de redressement. Mais elle n'a jamais su retrouver les chemins de l'équilibre.
Vient pourtant un jour ou les dettes se paient ! La solidarité ne peut être indéfiniment financée à crédit. Laisser perdurer la situation actuelle, c'était prendre la responsabilité de faire payer nos enfants à notre place.
Et ils auraient payé à un double titre :
– d'abord directement, pour rembourser nos dettes ;
– ensuite sur leur emploi, parce que plus de dettes, c'est aussi moins d'emplois pour les jeunes générations : la dette pèse sur les taux d'intérêts, les taux d'intérêts élevés brident la croissance, la faiblesse de la croissance freine le développement de l'emploi.
J'ajoute que depuis 1945 les familles ont été parmi les premiers bénéficiaires du développement de la protection sociale sous tous ses aspects : santé, retraite et bien entendu politique familiale. On ne peut donc laisser compromettre l'avenir de la protection sociale dans son ensemble sans compromettre en même temps celui de la famille elle-même.
La réforme de la protection sociale était une nécessité. Par-delà l'apurement des dettes, elle se veut une adaptation en profondeur de l'ensemble de notre protection sociale, avec une clarification des responsabilités et des règles de gestion. À chacun de prendre plus complètement sa place : le Parlement, les partenaires sociaux, et aussi, bien sûr, le mouvement familial.
L'élargissement des conseils d'administration des caisses sera l'occasion de répondre à votre souhait d'une association étroite de l'UNAF à la vie des différentes branches. En effet, chacune d'elles comporte aussi une dimension familiale ; j'en suis conscient.
Comment situer la branche famille dans cette réforme ?
Avant de répondre à cette question je voudrais d'abord rappeler ce qui, avant d'être une évidence, est d'abord une conquête, et même une conquête toute récente : grâce à la loi de 1994, préparée à l'initiative de Mme VEIL, la branche famille est maintenant autonome.
Pendant longtemps, elle a connu des excédents. L'objectif de notre politique est qu'elle en connaisse très vite de nouveaux. Mais quand elle les obtiendra, grâce à ses propres efforts, ils profiteront intégralement à la politique familiale, à l'exclusion de toute autre utilisation. L'argent de la famille ira désormais à la famille, sans discussion possible. Plus question de le laisser prélever comme naguère pour contribuer à l'équilibre des autres branches, compromis par l'absence de vraies réformes de structures !
Par ailleurs, la branche famille bénéficie désormais d'une garantie de ressources qui prévoit la compensation intégrale par l'État de toute mesure d'exonération totale ou partielle prise dans le cadre de la politique de l'emploi.
La conquête de l'autonomie ne va pas sans exigences. Elle nous crée de nouveaux devoirs : à nous de savoir nous adosser à elle pour donner un nouvel élan à la politique familiale.
Le plan famille adopte en 1994 représente un investissement de près de 60 milliards de francs sur la période 1994-1999.
En un an, l'allocation parentale d'éducation ouverte dès le deuxième enfant a déjà profité à plus de 50 000 familles. Le nombre de bénéficiaires de l'allocation de garde d'enfants à domicile a augmenté de près de 25 % ; celui des bénéficiaires de l'aide à l'emploi d'une assistante maternelle agréée de 17 %.
Il est donc naturel que les dépenses de 1995 aient progressé nettement plus vite que les recettes. Les dépenses liées à la montée en charge de la loi famille auront approché 4 milliards cette année et devraient s'établir à environ 6 milliards l'an prochain. Dans le même temps, les recettes de cotisations ont été inférieures aux prévisions.
La faiblesse de notre natalité pourrait apporter une sorte de réconfort à qui voudrait borner son regard à l'équilibre des comptes. Ce n'est pas mon cas ! Ce n'est certainement pas le vôtre ! Mais il est vrai que moins d'enfants, cela fait des économies et que tout doucement, même si nous ne faisions rien, la branche famille reviendrait à l'équilibre.
Mais l'équilibre, pour quoi faire ? Ce dont nous avons besoin, ce n'est pas de l'équilibre, c'est d'un excédent, et pas dans cinq ou dix ans, mais le plus tôt possible, c'est-à-dire dans deux ans, car il y a urgence !
Et s'il y a urgence, c'est précisément à cause de la baisse de la natalité. Elle nous interdit de mettre la politique familiale en sommeil. Elle nous fait au contraire un devoir de dégager au plus vite de nouvelles marges, pour conduire une politique plus ambitieuse. Tous les sondages démontrent que les Français aimeraient avoir davantage d'enfants. Il faut les inciter à concrétiser ce désir en facilitant la vie des familles par une meilleure prise en compte des contraintes d'organisation qui pèsent sur les couples d'aujourd'hui. Cela suppose de nouveaux moyens. Notre politique permettra de les obtenir.
L'année 1996 sera une année d'effort. Mais il s'agit d'un passage obligé pour pouvoir redéployer ensuite notre politique familiale et lui insuffler un nouvel élan. J'y reviendrai dans un instant.
Nous avons voulu que l'effort soit équitablement réparti.
Le montant des prestations servies en 1996 restera fixé à son niveau de 1995.
L'allocation pour jeunes enfants sera réservée aux familles qui en ont le plus besoin.
Les revenus des familles demandant une aide au logement ou une prestation sous condition de ressources seront pris en compte d'une manière plus complète.
Mais pour apprécier la réalité de l'effort demandé aux familles, vous devez tenir compte de trois éléments :
Tout d'abord, le Gouvernement a écarté d'emblée la mise sous plafond de ressources des prestations familiales. Cette mesure aurait tourné le dos au principe de l'universalité de la politique familiale. Elle aurait brutalement privé d'un appoint qui compte dans leur budget des familles qui – sans être parmi les plus défavorisées – ne sont nullement aisées. Elle serait allée à rebours de notre volonté de soutenir la natalité.
Ensuite, en 1996, aucune participation ne sera demandée au titre des gestations familiales pour le remboursement de la dette sociale, par exception à la règle que nous avons posée pour les autres revenus.
Enfin, l'effort demandé aux familles doit être resitué dans son contexte général, et rapproché de celui qui sera demandé aux retraites, aux actifs et aux professions de santé.
Par ailleurs, vous avez pu constater que le redressement de l'assurance-maladie se fera sans augmenter les dépenses de santé laissées à la charge des familles.
Les efforts ont donc été strictement mesures et bien répartis. Ils créeront les conditions qui nous permettront demain d'aller plus loin dans la politique familiale. Je l'ai dit, c'est pour notre pays une nécessité.
II. – Aller plus loin dans la politique familiale
Si nous avons écarté la mise sous conditions de ressources de la politique familiale, c'est parce que la politique familiale n'est pas une simple politique sociale. Les prestations familiales n'ont pas pour objectif premier de redistribuer des revenus entre catégories socio-professionnelles mais de contribuer à compenser les charges familiales. Ce faisant, elles encouragent les familles à s'élargir en accueillant de nouveaux enfants.
Cependant, il est vrai que la politique familiale doit être rendue plus juste et plus efficace.
Les Français sont en effet devenus très conscients de l'iniquité d'un système qui cumule des prestations sans condition de ressources avec un mécanisme de quotient familial qui, pour être plafonné, n'en est pas moins puissant.
La meilleure méthode pour corriger les inégalités qui en résultent, c'est de soumettre à l'impôt sur le revenu les allocations familiales.
Mais attention ! Pas n'importe comment ! Et pas sans garantie pour l'avenir de la politique familiale !
L'engagement du Gouvernement au moment où sera arrêtée cette réforme fiscale, c'est d'abord d'écouter les mouvements familiaux que vous représentez ici. La concertation sera approfondie. Elle s'étendra ensuite, le moment venu, à la définition d'une politique familiale remise en ordre, renouvelée dans ses ambitions, et modernisée dans ses instruments.
Ensuite, il faudra bien sûr, et le Premier ministre en a pris solennellement l'engagement, que la réforme protège les familles modestes assujetties à l'impôt sur le revenu et les familles nombreuses, par la mise en oeuvre de mécanismes comme la décote familiale.
Enfin, puisque nous avons posé en principe que l'argent de la famille doit revenir à la famille, les recettes supplémentaires ainsi obtenues n'iront pas se perdre dans le budget de l'État. Elles seront intégralement affectées à la branche famille.
Grace à l'ajout de ce nouvel apport aux économies qui proviendront de vos efforts, notre capacité d'aller de l'avant des 1998 n'est pas une simple hypothèse : c'est une certitude !
Nous devons travailler dans trois directions :
1) La loi de 1994 a prévu de nouveaux progrès dont elle a subordonné la mise en oeuvre à l'évolution des ressources de la branche famille. C'est le cas en particulier des dispositions prises en faveur des familles ayant de jeunes adultes à charge.
C'est un besoin prioritaire de notre société. Soit parce qu'ils poursuivent leurs études, soit parce qu'ils rencontrent des difficultés pour s'insérer dans la vie professionnelle, les jeunes adultes restent plus longtemps à la charge de leurs parents. C'est la marque d'une solidarité entre générations qui se prolonge dans le temps, car la famille s'adapte aux réalités du monde. Il faut que la politique familiale vienne ici au renfort de la solidarité familiale.
2) Il faut améliorer les possibilités de concilier vie familiale et vie professionnelle, créer une véritable harmonie entre les deux et ne plus raisonner en termes d'arbitrage ou d'exclusion : travailler ou élever ses enfants, être obligé de renoncer à l'un pour obtenir l'autre, n'avoir plus droit ensuite de changer de filière. Nous devons apprendre à mieux maîtriser ce que Jean BOISSONNAT a appelé « les temps sociaux » : articuler de manière intelligente temps travail et temps familial, et permettre à cette articulation de changer aux différents âges de la vie, pour mieux prendre en compte l'évolution des situations personnelles et familiales. Pour cela, mais je vais y revenir, nous devrons aussi veiller au développement de l'offre de services aux familles.
3) Enfin, il faudra simplifier les prestations, et pour cela cesser de raisonner en termes de mesures qui s'égrènent et s'additionnent, et penser, enfin, en termes de politique globale. Les prestations familiales, ce ne sont aujourd'hui pas moins de 21 prestations différentes dans leur régime et leur condition d'attribution. On s'y perd ! C'est beaucoup trop ! On ne fera croire à personne qu'un tel émiettement ait jamais eu de justification sérieuse. Rendre force à notre politique familiale, c'est faire des choix, et d'abord celui de concentrer nos ressources sur certaines prestations.
III. – Une politique globale
Mais, pour être globale, la politique familiale exige bien d'autres choses que des ressources supplémentaires.
Si l'on veut vraiment pouvoir concilier les multiples contraintes et aspirations des parents d'aujourd'hui, il faut partir des réalités. J'en citerai deux.
La première réalité, c'est le travail des femmes.
Entre 25 et 35 ans, 80 % d'entre elles ont un emploi. Au total, on compte 11 millions de femmes au travail. C'est souvent pour elle et leur famille une nécessité. C'est aussi une garantie pour leur avenir et, souvent, une source d'enrichissement personnel pour le présent.
La seconde réalité c'est l'exigence qu'ont les jeunes adultes de pouvoir conserver après la naissance des enfants des activités à la fois extérieures à la famille et au travail : le sport, la culture, les loisirs, l'engagement personnel dans la vie associative sont devenus de véritables besoins, qui demandent du temps et exigent de pouvoir trouver des solutions appropriées pour la garde des enfants et, au-delà , pour que les enfants aussi aient en dehors de l'école des activités favorables à leur épanouissement.
C'est aujourd'hui possible, a trois conditions :
Que les familles aient les moyens de le faire.
Beaucoup a déjà été fait, notamment avec l'aide à la garde d'enfants à domicile. Mais nous allons désormais aller plus loin dès le début de l'an prochain, à travers le chèque-service, les collectivités publiques et les comités d'entreprise pourront aider les familles à financer des emplois de service, dans des domaines aussi variés que la pratique sportive, l'apprentissage de la musique ou le soutien scolaire.
La deuxième condition, c'est que l'offre de services aux familles se développe, notamment pour les enfants en bas âge.
L'effort de la collectivité en faveur du jeune enfant est déjà très important. On l'estime à 80 milliards de francs au total. Il s'est d'ailleurs fortement accru au cours des dernières décennies : le nombre de crèches a été multiplié par deux en 10 ans.
Par ailleurs, le volet « action sociale » de la loi de 1994 a fixé des objectifs ambitieux pour la période 1995-1999, en prévoyant à terme le doublement du budget consacré par les caisses d'allocations familiales à l'accueil du jeune enfant.
Enfin, la troisième condition c'est, bien sûr, l'aménagement et la réduction du temps de travail :
Le temps partiel s'est fortement développé au cours des dernières années grâce aux aides créées par les pouvoirs publics : on est passé en quelques années de 12 à 15 % des salariés. Mais on reste encore très loin des pourcentages atteints chez nos principaux partenaires européens. Quand il est librement choisi, le temps partiel est évidemment idéal, au moins tant que les enfants sont jeunes, avant de reprendre éventuellement une activité à temps plein. Les mesures d'allégement des charges que nous avons prises en juillet pour créer des emplois ont encore renforce l'incitation au temps partiel. Il est certain que son développement est appelé à se poursuivre dans les prochaines années.
J'évoquerai enfin, l'accord auxquels sont parvenus les partenaires sociaux le 31 octobre. Il créera plus de souplesse dans les horaires de travail, et permettra aux salariés qui le souhaitent de libérer du temps pour leur famille. L'aménagement du temps est l'une de clés du vrai renouveau familial et communautaire que nous appelons de nos voeux. Il est aussi en passe de devenir, par la négociation, un des principaux axes de la politique de l'emploi.
Je terminerai, Monsieur le président, en insistant sur une urgence, une volonté et une espérance.
L'urgence, c'est l'insertion des jeunes. Voilà bien la première angoisse des familles aujourd'hui ! Si nous ne parvenons pas à trouver des débouchés pour nos jeunes, nous serons incapables de rendre à la famille son dynamisme. Pour cela, il faut adapter les formations, accompagner les jeunes vers l'emploi en mêlant plus intimement formation et travail, et veiller davantage à tous ces jeunes sortis sans aucune qualification du système scolaire.
Notre volonté, c'est de maintenir l'effort national en faveur de la famille au niveau le plus élevé possible. Vous souhaitez à la fois, à travers un rapport annuel comparable à ce que fait l'INED pour la situation démographique, exposer les attentes des familles et éclairer ainsi le Parlement. Je vous propose Monsieur le président, de voir dans les jours prochains comment une procédure conçue dans ce but peut être mise en place.
Enfin, mon espérance, c'est le retour en force de la famille, pour faire renaître dans notre société l'esprit de partage et de convivialité sans lequel elle s'enfoncerait dans l'égoïsme.