Militaire

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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 8ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi n°2011-892 tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 8ème rapport - L'administration des militaires

Rapport

Rapport de la mission d'enquête sur les cas de harcèlement, agressions et violences sexuels dans les armées

Rapport

Loi du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

Politique de la défense - Armée - Armement - Militaire

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de fonctionnement et la gestion de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport

La rémunération des militaires - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Les femmes dans les forces armées françaises : de l'égalité juridique à l'égalité professionnelle

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 6ème rapport

Rapport

Loi du 7 mars 2012 relative aux formations supplétives des forces armées

Loi - Histoire - Militaire - Droit civil - Association

Loi du 28 février 2012 fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France

Militaire - Guerre - Histoire

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