Militaire

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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 9ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative à la rémunération des militaires

Rapport

Loi du 28 juillet 2015 actualisant la programmation militaire pour les années 2015 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense

Loi - Politique de la défense - Armée - Armement - Militaire - Conseil de l'Europe

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 9ème rapport - Perspectives de la condition militaire. Pour une politique globale de la condition militaire (2015-2025)

Rapport

Rapport d'information déposé (...) sur l'état d'avancement de la manoeuvre ressources humaines et les conséquences des arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme du 2 octobre 2014

Rapport

Rapport d'information (…) à la suite de la rencontre avec des femmes de la Défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la formation des militaires

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la prise en charge des blessés

Rapport

Le droit d'association professionnelle des militaires

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 8ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi n°2011-892 tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 8ème rapport - L'administration des militaires

Rapport

Rapport de la mission d'enquête sur les cas de harcèlement, agressions et violences sexuels dans les armées

Rapport

Loi du 18 décembre 2013 relative à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale

Politique de la défense - Armée - Armement - Militaire

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les moyens de fonctionnement et la gestion de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire

Rapport

La rémunération des militaires - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Les femmes dans les forces armées françaises : de l'égalité juridique à l'égalité professionnelle

Rapport

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 6ème rapport

Rapport

Loi du 7 mars 2012 relative aux formations supplétives des forces armées

Loi - Histoire - Militaire - Droit civil - Association

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