Politique de la recherche

Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française - Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012

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Les enjeux de la biologie de synthèse - Tome 1 : rapport

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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

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Loi du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine

Loi - Médecine - Politique de la recherche - Éthique - Bioéthique - Organisme public

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

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Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis

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Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire

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Loi du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de recherches comportant des projets ayant recours à cette technique

Loi - Matière première - Carburant - Politique de la recherche

Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche - Compte rendu de l'audition publique du 23 novembre 2010 et de la présentation des conclusions, le 15 février 2011

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Rapport annuel 2006-2007 du Haut Conseil de la science et de la technologie

Rapport

Observatoire de l'emploi scientifique - L'état des lieux de l'emploi scientifique en France - Rapport 2009

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