Politique de la recherche

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 835) relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

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Loi du 6 août 2013 tendant à modifier la loi n°2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

Loi - Bioéthique - Politique de la recherche - Sexualité - Organisme public

Loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

Loi - Enseignement supérieur - Politique de la recherche - Politique de l'enseignement - Étudiant - Organisme public

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (procédure accélérée), dont la délégation a été saisie par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

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Le financement public de la recherche, un enjeu national

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon 2020 »

Rapport

Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ? Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012

Rapport

Les ressources documentaires pour la recherche au sein des sites universitaires

Rapport

Refonder l'université, dynamiser la recherche, mieux coopérer pour réussir

Rapport

Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche : rapport au Président de la République

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Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

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Les enjeux de la biologie de synthèse - Tome 2 : annexes

Rapport

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