Politique de la recherche

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 835) relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

Rapport

Loi du 6 août 2013 tendant à modifier la loi n°2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires

Loi - Bioéthique - Politique de la recherche - Sexualité - Organisme public

Loi du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche

Loi - Enseignement supérieur - Politique de la recherche - Politique de l'enseignement - Étudiant - Organisme public

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (procédure accélérée), dont la délégation a été saisie par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Rapport

Le financement public de la recherche, un enjeu national

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur le huitième programme-cadre pour la recherche et l'innovation « Horizon 2020 »

Rapport

Quelles conclusions législatives et réglementaires tirer des assises de l'enseignement supérieur et de la recherche ? Compte rendu de l'audition publique du 4 décembre 2012

Rapport

Les ressources documentaires pour la recherche au sein des sites universitaires

Rapport

Refonder l'université, dynamiser la recherche, mieux coopérer pour réussir

Rapport

Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche : rapport au Président de la République

Rapport

Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

Rapport

Les enjeux de la biologie de synthèse - Tome 2 : annexes

Rapport

Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française - Compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012

Rapport

Les enjeux de la biologie de synthèse - Tome 1 : rapport

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le crédit d'impôt recherche (CIR)

Rapport

Loi du 5 mars 2012 relative aux recherches impliquant la personne humaine

Loi - Médecine - Politique de la recherche - Éthique - Bioéthique - Organisme public

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les financements extrabudgétaires de la recherche et de l'enseignement supérieur

Rapport

Stratégie nationale de recherche et d'innovation - Biologie de synthèse : Développements, potentialités et défis

Rapport

Les corps de chercheurs et l'évaluation des scientifiques du MEDDTL et de l'IFSTTAR - Rapport intermédiaire

Rapport

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