Protection de l'environnement

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Plateforme industrielle des sports mécaniques d'Alès

Rapport

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport

Livre blanc sur les modalités de l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises

Rapport

Fiscalité de l'environnement

Rapport

Propriété et protection de l'environnement

Rapport

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