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Quatre membres de la commission des affaires économiques et du plan se sont rendus à São Paulo, au Brésil, du 10 au 16 juin 2004. Cette mission répondait à l'invitation qu'avait adressée au Sénat français l'union interparlementaire (UIP). L'UIP a en effet souhaité réunir à São Paulo, les 11 et 12 juin dernier, l'ensemble des parlements, à l'occasion de la onzième Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement (CNUCED), qui se tenait dans la même ville du 13 au 18 juin. Le rapport présente d'abord les enseignements que les membres de la délégation ont tirés de leur participation à la CNUCED et à la réunion parlementaire organisée à cette occasion\
INTRODUCTION
CHAPITRE I : LA ONZIÈME CNUCED, UN ELAN POUR LE COMMERCE SUD/SUD
I. LA CNUCED : INSTRUMENT DES NATIONS UNIES POUR LE COMMERCE ET LE DÉVELOPPEMENT
A. UNE ORGANISATION QUARANTENAIRE, DOUBLÉE PAR L'OMC
B. UNE ONZIÈME CONFÉRENCE PERMETTANT DE RENOUER LE DIALOGUE NORD/SUD
C. COMMERCE ET DÉVELOPPEMENT : UN LIEN COMPLEXE
II. LA RÉUNION INTERPARLEMENTAIRE À L'OCCASION DE LA XIE CNUCED : REVENDICATION D'UN ESPACE POLITIQUE NATIONAL
A. POUR UNE RÉAPPROPRIATION NATIONALE DE LA MONDIALISATION
B. LES AMENDEMENTS PROPOSÉS PAR LES SÉNATEURS COMPOSANT LA DÉLÉGATION FRANÇAISE
III. LA CONFÉRENCE INTERGOUVERNEMENTALE : RELANCE DU COMMERCE SUD/ SUD
A. LE CYCLE DU DÉVELOPPEMENT : DES ATTENTES JUSQUE LÀ DÉÇUES
B. RELANCE DES ÉCHANGES SUD/SUD : COMPLÉMENT OU SUBSTITUT AU MULTILATÉRALISME ?
CHAPITRE II : LE BRÉSIL, FER DE LANCE DU MERCOSUR
I. LE BRÉSIL, ENTRE PAYS INDUSTRIEL ET PAYS EN DÉVELOPPEMENT
A. LE BRÉSIL, « GARDE-MANGER » DU MONDE MAIS AUSSI PRODUCTEUR INDUSTRIEL, NOTAMMENT SUCRIER
B. LE BRÉSIL, PAYS EN DÉVELOPPEMENT ?
II. LES ENJEUX DES POURPARLERS MERCOSUR/UNION EUROPÉENNE
A. LE BRÉSIL, PILIER DU MERCOSUR
B. NÉGOCIATIONS MERCOSUR/UNION EUROPÉENNE : JUSQU'OÙ ?
ANNEXE I - COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION
ANNEXE II - PROGRAMME DU DÉPLACEMENT AU BRÉSIL
ANNEXE III - DÉCLARATION ADOPTÉE PAR LA RÉUNION PARLEMENTAIRE À L'OCCASION DE LA ONZIÈME SESSION DE LA CNUCED
ANNEXE IV - DÉCLARATION ADOPTÉE PAR LES ETATS RÉUNIS À LA ONZIÈME SESSION DE LA CNUCED : « L'ESPRIT DE SÃO PAULO »
ANNEXE V - DÉBATS EN COMMISSION
- Autre titre : XIème CNUCED : entre commerce sud/sud et négociations transatlantiques
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 49 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 390