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La troisième partie de la session ordinaire du Conseil de l'Europe qui s'est déroulée du 21 au 25 juin 2004, a traité de deux débats économiques importants : l'un concernant l'euro et la grande Europe et l'autre le rôle de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement dans le développement économique de l'Europe centrale et orientale. Des débats ont eu lieu sur des problèmes politiques et internationaux : situation en Arménie et en Turquie et enfin sur des questions environnementales et de société (esclavage, châtiment corporel sur les enfants, gestion de l'eau, prévention et règlement des conflits).
INTRODUCTION
I. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION
A. Liste des recommandations et résolutions adoptées
B. Interventions des parlementaires français
II. LES GRANDS DÉBATS DE LA SESSION
A. Deux débats économiques
1. L'euro et la grande Europe
2. Contribution de la Banque européenne pour la reconstruction et le développement au développement économique en Europe centrale et orientale
B. Les problèmes politiques et internationaux
1. Evolution de la situation en Turquie
2. L'Arménie
C. Les questions environnementales et de société
1. Esclavage domestique : servitude, personnes au pair et épouses achetées par correspondance
2. Prévention et règlement des conflits : le rôle des femmes
3. Interdire le châtiment corporel des enfants en Europe
4. Les modalités de gestion de l'eau en Europe
ANNEXES
1. Autres interventions en séance des membres de la délégation française
2. Communiqué publié à la suite de l'utilisation de l'anglais par le Président de la Banque centrale européenne lors de son intervention du lundi 21 juin
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 54 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 1736