Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

La prévention de la perte d'autonomie des personnes âgées - Construire une priorité partagée

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

La rénovation énergétique des logements - bilan des travaux et des aides entre 2016 et 2019

Auteur(s) : Observatoire national de la Rénovation énergétique

Date de remise :

Rapport

Le déploiement par l’Anah du dispositif « MaPrimeRénov’ » : premiers enseignements

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Rapport

Rapport du Compte du logement 2020

Auteur(s) : Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Rapport

Rapport de la mission sur la qualité du logement - Référentiel du logement de qualité

Auteur(s) : Laurent Girometti - François Leclercq - Ministère de la Transition écologique et solidaire

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Rapport

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Auteur(s) : Guillaume Gontard - Micheline Jacques - Victorin Lurel - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2020-1525 du 7 décembre 2020 d’accélération et de simplification de l’action publique

Auteur(s) : Sylvia Pinel - Guillaume Kasbarian - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

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Rapport

"Nous vieillirons ensemble... 80 propositions pour un nouveau Pacte entre générations

Auteur(s) : Luc Broussy - Ministère de la Cohésion des Territoires - Ministère de l'Autonomie - Ministère du Logement

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Rapport

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat"

Auteur(s) : Catherine Aubey-Berthelot - Stéphane Coquelin - Gilles Perrin - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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