Logement

Logement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de M. Olivier Klein, ministre chargé de la ville et du logement, sur la rénovation thermique, à l'Assemblée nationale le 9 janvier 2023.

Intervenant(s) :

  • Olivier Klein - ministre délégué chargé de la ville et du logement

Prononcé le

Rapport

Les coûts d'abattement - Partie 5 - Logement

Auteur(s) : Patrick Criqui - Boris Le Hir - Alice Robinet - France Stratégie

Date de remise :

Rapport

Pour des bâtiments plus durables grâce à une ambitieuse politique de rénovation

Auteur(s) : Didier Gardinal - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Évaluation de la réduction d'impôt Censi-Bouvard

Auteur(s) : Ivan Salin - Anne-Gaëlle Guérin - Mouad El Issami - Pierre Boissier - Catherine Aubey-Berthelot - Bernard Schwob - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport du compte du logement 2021

Auteur(s) : Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Date de remise :

Rapport

La fondation Abbé Pierre - Exercices 2015-2016 à 2019-2020

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 7 septembre 2022. Taxe d’aménagement et part logement de la redevance d’archéologie préventive

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Comité d'évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Rapport 2022

Auteur(s) : Louis Schweitzer - Marine de Montaignac - France Stratégie

Date de remise :

Rapport

Rapport d'activité ANIL – ADIL : 2020–2021

Auteur(s) : Agence nationale pour l'Information sur le Logement

Date de remise :