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Pour la première fois, les conclusions de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat sont rendues publiques pour les comptes de 2002. Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du Jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes, les comptes des représentants au Parlement européen et, en annexe, la réforme budgétaire et comptable.
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- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 37 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 200