Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 14 septembre 2022. Bilan de la saison touristique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche

Auteur(s) : Laure Darcos - Stéphane Piednoir - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021

Auteur(s) : Jean-François Rapin - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le premier bilan du financement des maisons France services

Auteur(s) : Bernard Delcros - Sénat. Commission des finances

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Auteur(s) : Martine Filleul - Dominique Vérien - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Agence du service civique - Rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Agence du Service civique

Date de remise :

Rapport

15 ans après la loi DALO, un nécessaire rappel à la loi - Bilan du Droit au logement opposable

Auteur(s) : Haut Comité pour le Droit au Logement

Date de remise :