Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 5 octobre 2022. La rentrée universitaire.

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 14 septembre 2022. Bilan de la saison touristique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Olivia Grégoire, ministre chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, sur le bilan de la saison touristique estivale 2022 en France, à Paris le 29 août 2022.

Intervenant(s) :

  • Olivia Grégoire - Ministre chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat et du tourisme

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission d'information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche

Auteur(s) : Laure Darcos - Stéphane Piednoir - Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la commission des affaires européennes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2021

Auteur(s) : Jean-François Rapin - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le premier bilan du financement des maisons France services

Auteur(s) : Bernard Delcros - Sénat. Commission des finances

Discours

Déclaration de Mme Laurence Boone, secrétaire d’État chargée de l’Europe, sur le bilan de la présidence française de l’Union européenne, à l'Assemblée nationale le 28 juillet 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 7 juillet 2022. Bilan de la présidence française de l'Union européenne.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le bilan de la présidence française du Conseil de l'Union européenne, à Bruxelles le 24 juin 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) sur le bilan d'application de la loi Sauvadet, dix ans après son adoption

Auteur(s) : Martine Filleul - Dominique Vérien - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Agence du service civique - Rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Agence du Service civique

Date de remise :

Rapport

15 ans après la loi DALO, un nécessaire rappel à la loi - Bilan du Droit au logement opposable

Auteur(s) : Haut Comité pour le Droit au Logement

Date de remise :

Retour en haut de page