Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Aurore Bergé, ministre déléguée chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations, sur le thème de la table ronde ouverte à la presse, "Six ans après, quel bilan pour le Grenelle des violences conjugales ?", à l'Assemblée nationale le 26 novembre 2025.

Déclaration

Contrat d'objectifs et de performance (COP) de l'Office français de la biodiversité - Éléments d'analyse du bilan du premier COP (2020-2025) et perspectives pour le prochain (2026-2030)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Couderc-Obert  ;  Stéphane Hocquet  ;  Michel Pascal  ;  Stéphanie Mouriaux  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan de la réforme de la police nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ugo Bernalicis  ;  Thomas Cazenave  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Bilan de l'implantation de sections internationales de collège en éducation prioritaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Leguy  ;  Arnaud Hérard  ;  Nicolas Idier  ;  Yann Perron  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

L'obligation de formation pour les 16-18 ans - Où en est-on un an après ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des politiques de jeunesse

Remis le 

Interview de Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée, chargée du tourisme, à TF1 le 31 juillet 2025, sur le bilan d'étape pour le tourisme en France cet été, la suppression de deux jours fériés, la taxe des billets d'avion et les droits de douane américains.

Interview

Interview de Mme Nathalie Delattre, ministre déléguée, chargée du tourisme, à France Info le 30 juillet 2025, sur les dispositifs d'alerte pour les incendies dans les lieux recevant des vacanciers, le bilan d'étape pour le tourisme en France cet été, la régulation des flux touristiques, la suppression de deux jours fériés et la vie politique.

Interview

Conférence de presse de Mme Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et M. Patrick Mignola, ministre délégué, chargé des relations avec le Parlement, sur le bilan de la session parlementaire, des dispositions relatives à certains établissements publics culturels et des dispositions réglementaires du livre III du Code général de la fonction publique relatives à la liste des emplois supérieurs de l'État pour lesquels le Gouvernement exerce son pouvoir de nomination, Paris le 23 juillet 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 23 juillet 2025. Bilan de la session parlementaire.

Communiqué

Conférence de presse de Mmes Sophie Primas, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, et Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la reconstruction à Mayotte, la coopération judiciaire internationale entre la France et l'Organisation des nations unies représentée par le Mécanisme d'enquête indépendant pour Myanmar, l'homologation des établissements français à l'étranger et les célébrations estivales du 1er anniversaire des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, Paris le 2 juillet 2025.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 2 juillet 2025. L'héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 et célébrations estivales du 1er anniversaire des Jeux.

Communiqué

Déclaration de M. François Rebsamen, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur un bilan du fonctionnement de l'intercommunalité depuis l'entrée en vigueur des lois du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (Maptam) et du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe), au Sénat le 1er juillet 2025.

Déclaration

1er juillet 2025

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