Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'éducation nationale, sur le blocage des lycées, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2026.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 juillet 2026. Bilan de l'application des lois.

Communiqué

Déclaration de M. Sébastien Lecornu, Premier ministre, à l'occasion de la cellule interministérielle de crise sur la canicule, à Paris le 29 juin 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question au gouvernement sur le bilan du sommet du G7 à Évian et la situation internationale, à l'Assemblée nationale le 23 juin 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Sébastien Martin, ministre délégué chargé de l'industrie, sur le bilan de l'action de la Banque de France, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire et de la décentralisation, sur un bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne, dite loi Montagne, et de la loi du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral, dite loi Littoral, et de leur application dans les territoires, au Sénat le 3 juin 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Éléonore Caroit, ministre déléguée, chargée de la francophonie, des partenariats internationaux et des Français de l'étranger, en réponse à une question au gouvernement, sur le bilan et les perspectives du sommet Africa Forward, à l’Assemblée nationale le 20 mai 2026.

Déclaration

Déclaration de M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique, sur le bilan des lois Montagne et Littoral et de leur application dans les territoires en matière de protection de l'environnement, au Sénat le 12 mai 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Stéphanie Rist, ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, sur la dégradation de la santé mentale des jeunes et le bilan des mesures mises en place depuis 2018, à l'Assemblée nationale le 29 avril 2026.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la pêche, sur le thème : " Quel bilan de la loi "climat et résilience" ? Quelles perspectives ? ", à l'Assemblée nationale le 30 avril 2026.

Déclaration

Le bilan des amendes forfaitaires délictuelles - Communication à la commission des finances de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Monique Barbut,ministre de la transition écologique, de la biodiversitéet des négociations internationales sur le climat et la nature, sur la politique de l'environnement, au Sénat le15 avril 2026.

Déclaration

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