Senat

Senat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire 2021

Auteur(s) : Alain Milon - Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes

Auteur(s) : Annick Billon - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Auteur(s) : Jean-François Rapin - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur les comptes du Sénat de l’exercice 2020

Auteur(s) : Eric Jeansannetas - Sénat

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) de la Délégation sénatoriale aux outre-mer sur le bilan triennal de son activité (2017-2020)

Auteur(s) : Michel Magras - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes (...) présentant le bilan de l'activité de la délégation depuis le renouvellement sénatorial

Auteur(s) : Annick Billon - Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information (…) sur la rencontre avec les maires et les élus d’outre-mer le 18 novembre 2019 au Sénat

Auteur(s) : Michel Magras - Sénat. Délégation aux outre-mer

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des résolutions européennes, des avis motivés et des avis politiques

Auteur(s) : Jean Bizet - Sénat. Commission des affaires européennes

Date de remise :