Enquête

Enquête : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'activité des services de prévention et de santé au travail en 2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale du travail

Remis le 

Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants - Rapport d'étape - Octobre 2024

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Magalie Gérard  ;  Sylvain Reich  ;  Rémy Broc  ;  Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Remis le 

Communiqué de presse conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère de l'intérieur et des outre-mer, en date du 6 juillet 2023, sur la lutte contre l'impunité des crimes perpétrés par la Russie dans le cadre de son agression en Ukraine.

Communiqué

Déclaration de Mme Sonia Backès, secrétaire d'État chargée de la citoyenneté, sur la création du Fonds Marianne, la sélection des projets subventionnés, le contrôle de leur exécution et les résultats obtenus au regard des objectifs du Fonds, au Sénat le 14 juin 2023.

Déclaration

Communiqué conjoint du ministère de l'Europe et des affaires étrangères et du ministère de l'intérieur et des outre-mer, en date du 12 juin 2023, sur l'action de la France contre l'impunité des actes commis dans le cadre de l'agression russe en Ukraine.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur le Liban, au Sénat le 18 janvier 2023.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'enquête de la Cour des comptes sur Santé publique France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Corinne Imbert  ;  Elisabeth Doineau  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, en date du 11 avril 2022, sur une opération clandestine conduite par les services de renseignement russes en France.

Communiqué

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre des comptes publics, en réponse à deux questions sur l'enquête journalistique "Pandora Papers" concernant l'évasion fiscale à large échelle, à l'Assemblée nationale le 5 octobre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre des comptes publics, en réponse à une question sur une enquête publiées par des journalistes concernant un certain nombre d'actifs et d'avoirs placés au Luxembourg, à l'Assemblée nationale le 9 février 2021.

Interview Déclaration

Interview de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, à France info le 9 septembre 2020, sur les enquêtes concernant les mutilations de chevaux.

Interview

Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé à France-Inter le 2 octobre 2019, sur l'incendie de l'usine Lubrizol de Rouen et les risques de pollutions industrielles.

Interview

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