Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport de la Mission d'évaluation des gisements et des modes de production de la biomasse pour la production électrique dans les zones non interconnectées

Auteur(s) : Jean-Jacques Becker - Florence Tordjman - Jean Cueugniet - François Colas - Michel Vallance - Ministère de la Transition écologique et solidaire - Ministère de l'Économie et des Finances - Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

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Rapport

L'organisation et la passation des évaluations nationales dans le premier degré

Auteur(s) : Brigitte Bruschini - Olivier Hunault - Johan Yebbou - Philippe Galais - Bertrand Richet - Marena Turin-Bartier - Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche

Rapport

Evaluer les lois en cohérence avec les ambitions

Auteur(s) : Haut Conseil pour le Climat

Date de remise :

Rapport

Comité de suivi et d’évaluation de la loi PACTE - Rapport méthodologique

Auteur(s) : Gilles de Margerie - Adam Baïz - France Stratégie

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi NOTRe)

Auteur(s) : Bruno Questel - Raphaël Schellenberger - Assemblée nationale. Commission des Lois constitutionnelles, de la Législation et de l'Administration générale de la République

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Rapport

L’efficacité des politiques publiques mises en oeuvre à Roubaix

Auteur(s) : Christian Dubosq - Jean-Pierre Battesti - Bernard André - Roger Vrand - Charles Pujos - Rozenn Bichon - Inspection générale des Affaires sociales - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale de l'Administration de l'Éducation nationale et de la Recherche - Inspection générale de l'Éducation Nationale - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Mission d'évaluation du congé parental d'éducation et de la prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE)

Auteur(s) : Geneviève Auzel - Erick Rance - Frédéric Remay - Inspection générale des Affaires sociales

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Rapport

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 1024) du 6 juin 2018 sur l'évaluation de la prise en charge de l'autisme

Auteur(s) : Daniel Fasquelle - Nathalie Sarles - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

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