Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les dispositifs de participation citoyenne à la décision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les aides aux entreprises : définition, périmètres, cadre de suivi et d'évaluation - Rapport au Premier ministre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Mohamed Harfi  ;  Haut Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport annuel d'activité 2025

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de contrôle du logement social

Remis le 

Déclarations de MM. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la Transition écologique, et Laurent Michel, président de la formation d'autorité environnementale de l'inspection générale de l'environnement et du développement durable et de Mme Sylvie Mathon, secrétaire générale de la conférence des autorités environnementales et secrétaire générale de l'IGEDD, sur l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes, à l'Assemblée nationale le 8 juillet 2026.

Déclaration

L'évaluation environnementale des projets et la participation du public

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Noël Jouteur  ;  Yves Majchrzak  ;  Alexis Vuillemin  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Baptiste, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, sur le projet de loi relatif à la régulation de l'enseignement supérieur privé, au Sénat le 13 mai 2026.

Déclaration

Le pilotage de l'offre de formation dans les universités : stratégie, outils, régulation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mélanie Caillot  ;  Frédéric Forest  ;  Pierre Desbiolles  ;  Patrick Gilli  ;  Olivier Rey  ;  Michel Quéré  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

La prévention et la prise en charge du cancer du sein - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Évaluation de la tarification minimale des frais de livraison de livres imprimés neufs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Le Nabour  ;  Sébastien Peytavie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapports d'évaluation de l'École nationale supérieure d'arts de Paris Cergy et de ses formations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'exécution des peines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elsa Schalck  ;  Laurence Harribey  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er octobre 2025

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