Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) - Rapport d'activité 2018

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement supérieur

Date de remise :

Rapport

Le Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres) - rapport d'activité 2020

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement supérieur

Date de remise :

Rapport

Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur - Rapport d'activité 2021

Auteur(s) : Haut Conseil de l'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement supérieur

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 13 juillet 2022. Dispositifs médicaux.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (…) sur l'évaluation de la loi du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (dite « loi ELAN »)

Auteur(s) : Thibault Bazin - Christelle Dubos - Jean-Luc Lagleize - Richard Lioger - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information du 28 mars 2019 sur l'évaluation de la lutte contre la délinquance financière

Auteur(s) : Ugo Bernalicis - Jacques Maire - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la politique industrielle

Auteur(s) : Olivier Marleix - Thierry Michels - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information déposé par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de la lutte contre la contrefaçon

Auteur(s) : Christophe Blanchet - Pierre-Yves Bournazel - Assemblée nationale. Comité d'Évaluation et de Contrôle des Politiques publiques

Date de remise :