Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La prévention et la prise en charge du cancer du sein - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Évaluation de la tarification minimale des frais de livraison de livres imprimés neufs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées,

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christine Le Nabour  ;  Sébastien Peytavie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapports d'évaluation de l'École nationale supérieure d'arts de Paris Cergy et de ses formations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'exécution des peines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elsa Schalck  ;  Laurence Harribey  ;  Dominique Vérien  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le  1er octobre 2025

Vers une garantie d'emploi ? Rapport d'évaluation de la deuxième phase de l'expérimentation Territoire zéro chômeur de longue durée (TZCLD)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Haut-Commissariat à la stratégie et au plan

Remis le 

Conseil des ministres du 30 juillet 2025. Régulation de l'enseignement supérieur privé.

Communiqué

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, sur l'évaluation des politiques publiques, à l'Assemblée nationale le 11 juin 2025.

Déclaration

Évaluation à mi-parcours du programme Erasmus+ 2021-2027

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Van De Weghe  ;  Morgane Le Bras-Caraboeuf  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement évaluant le dispositif "Mon soutien psy"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Sécurité sociale

Remis le  1er avril 2025

Tarifs réglementés de vente de l'électricité en France - Rapport d'évaluation des ministres chargés de l'économie et de l'énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Remis le 

Évaluation des mesures d'exonération de cotisations sociales spécifiques aux outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Menanteau  ;  Émile Blaison  ;  Hippolyte Goutebroze  ;  Agathe Rosenzweig  ;  Fabienne Bartoli  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

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