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Le rapport présente l'ensemble des chiffres disponibles sur l'intéressement, la participation et les plans d'épargne d'entreprise, mentionne les deux années d'actualité de la participation financière. Il revient sur les rapports des groupes de travail (groupe pme", groupe "gouvernance" et groupe "simplification") et notamment sur la contribution de la participation financière à la transmission d'entreprise. Les dossiers produits l'AMF et l'AFG donnent les informations disponibles sur les FCPE et les déblocages anticipés."
PRESENTATION DU RAPPORT
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION GÉNÉRALE
RAPPEL DES DEFINITIONS
BILAN DE LA PARTICIPATION FINANCIERE EN 2003-2004
MÉTHODOLOGIE
PREMIÈRE PARTIE - LES SALARIES CONCERNÉS ET LES SOMMES VERSÉES EN 2004
- PARTICIPATION, INTERESSEMENT, PLANS D' EPARGNE SALARIALE : 53 % DES SALARIES SONT CONCERNES FIN 2003
- LES SOMMES VERSEES : LES BENEFICIAIRES DE LA PARTICIPATION FINANCIERE ONT RECU UNE PRIME DE 1830 € EN 2004
DEUXIÈME PARTIE - SITUATION DES ACCORDS SIGNÉS EN 2003 et 2004
- LA PARTICIPATION EN 2003 ET 2004
- L’INTERESSEMENT EN 2003 ET 2004
- PARTICIPATION, PEE, PEI, PERCO : ETUDE DE L'AFG AUPRES DES TENEURS DE COMPTES AU 31 DECEMBRE 2004
- LA NEGOCIATION COLLECTIVE DE BRANCHE SUR LES PEI ET PERCO-I
PARTICIPATION FINANCIERE : DEUX ANS D'ACTUALITE VUS PAR LE CSP
RAPPORTS DES GROUPES DE TRAVAIL DU CSP
- RAPPORT GENERAL DU GROUPE "PME
- RAPPORT DU GROUPE "PME" SUR LA TRANSMISSION D'ENTREPRISES
- RAPPORT DU GROUPE "GOUVERNANCE"
- COMPTE-RENDU DES TRAVAUX DU GROUPE "SIMPLIFICATION"
LES DOSSIERS
- ÉTUDE DE L'AMF SUR LES FCPE
- DEBLOCAGES ANTICIPES : ETUDE DE L'AFG
- ESSAI DE TYPOLOGIE DE L'ACTIONNARIAT SALARIE
Annexes
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 95 pages
- Édité par : Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement