Participation des salariés

Participation des salariés : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) relatif aux perspectives et aux freins au développement des sociétés coopératives et participatives (SCOP)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Castellani  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Interview de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, ministre déléguée, chargée de l'économie sociale et solidaire, à France Info le 29 octobre 2024, sur l'allongement à trois jours pour une carence pour les fonctionnaires, le budget 2025 et la participation dans les entreprises,

Interview

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Louis Margueritte  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi sur le partage de la valeur au sein de l'entreprise, au Sénat le 16 novembre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, sur le projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise, au Sénat le 17 octobre 2023.

Déclaration

Déclaration de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur le projet de loi portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise, le 26 juin 2023.

Déclaration

Interview de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion, à CNews le 26 juin 2023, sur les conclusions du rapport du Conseil d'orientation des retraites (COR) et le projet de loi sur le partage de la valeur au sein de l'entreprise.

Interview

Conseil des ministres du 24 mai 2023. Partage de la valeur au sein de l'entreprise.

Communiqué

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à France 2 le 17 novembre 2022, sur l'augmentation du prix de l'essence, l'inflation et la baisse du pouvoir d'achat, l'épidémie de bronchiolite et les difficultés d'accueil dans les hôpitaux.

Interview

Rapport d'information déposé (...) sur le partage de la valeur au sein des entreprises et ses conséquences sur leur gouvernance, leur compétitivité et la consommation des ménages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Potier  ;  Graziella Melchior  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 7 novembre 2019. Résultats. L'intéressement et la participation.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, sur le partage de la valeur dans l'entreprise, à Paris le 11 juin 2019.

Conférence de presse

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