Conseil supérieur de la participation

Conseil supérieur de la participation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, à Paris le 23 mars 2005 et, le 30 à l'Assemblée nationale, en réponse à une question sur la relance des dispositifs d'actionnariat et d'épargne salariale, d'intéressement ou de participation des salariés aux résultats de l'entreprise et l'approche française d'un modèle de "gouvernance d'entreprise".

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur les objectifs de l'épargne salariale et de la participation financière des salariés, Paris le 25 mars 2003

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, sur la participation des salariés et le rôle du Conseil supérieur de la participation, Paris le 16 mars 2006.

Déclaration

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2004-2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Participation  ;  Ministère de l'Emploi, de la Cohésion sociale et du Logement

Remis le 

La participation financière : rapport annuel du Conseil supérieur de la participation pour 2003-2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Participation  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale

Remis le  1er janvier 2005

La participation financière : rapport annuel 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Participation  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er avril 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Cherioux  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 1999

La place des actions dans le patrimoine des ménages : mesures et comparaisons internationales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Olivier Garnier  ;  Guilhem Bentoglio  ;  Annick Guilloux  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er décembre 2002

La participation financière : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2001

Haut de page