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Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du Jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes et les comptes des représentants au Parlement européen pour l'année 2004.
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : L’EXÉCUTION DU BUDGET 2004
I– Le budget institutionnel du Sénat
A - La section d’investissement
B - La section de fonctionnement
1. les charges
2. les produits
II – Le budget du Jardin du Luxembourg
A - La section d’investissement
B - La section de fonctionnement
1. les charges
2. les produits
III – Le budget du Musée du Luxembourg
A - La section d’investissement
B - La section de fonctionnement
1. les charges
2. les produits
DEUXIÈME PARTIE : LE COMPTE DE RÉSULTAT
TROISIÈME PARTIE : LE BILAN
QUATRIÈME PARTIE : LES COMPTABILITÉS ANNEXES
CINQUIÈME PARTIE : LES COMPTES DES REPRÉSENTANTS AU PARLEMENT EUROPÉEN
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE : PRINCIPAUX INDICATEURS D’ACTIVITÉS DU SÉNAT POUR
L’ANNÉE PARLEMENTAIRE 2003-2004
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 38 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 148