Rapport d'information déposé par la Commission des finances (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'armement : l'exemple du véhicule blindé de combat d'infanterie

INTRODUCTION
PROPOSITIONS DE LA MISSION

I.– DES ERREMENTS LARGEMENT IMPUTABLES A DES CARENCES DE METHODE

A.– CHRONIQUE D’UNE CRISE… PREVISIBLE
1.– La longue recherche de coopération
a) Sept ans pour tenter de mettre en place une coopération européenne
b) Les raisons de cet échec
c) Cette procédure aurait-elle pu être accélérée ?
2.– Les incohérences dans la définition du besoin
a) Une fiche de caractéristiques militaires de référence rédigée trop rapidement
b) L’absence d’analyse fonctionnelle
3.– La crise de 2002
a) L’essai d’une maquette ergonomique
b) Comment en est-on arrivé là ?
c) Les conséquences de la crise
d) Le débat sur la tourelle « deux hommes »
 
B.– UNE MAITRISE D’ŒUVRE INDUSTRIELLE INSUFFISANTE
1.– L’échec d’une maîtrise d’œuvre unique : la co-traitance
2.– Une maîtrise d’œuvre manquant d’autonomie
 
C.– UN DEROULEMENT AUJOURD’HUI SATISFAISANT
1.– La gestion des risques
2.– Le claim
3.– Le bilan des surcoûts

II.– AMELIORER LES CONDITIONS DE LANCEMENT ET DE DEROULEMENT DES PROGRAMMES

A.– UNE EQUIPE INTEGREE ENTRE LES ARMEES ET LA DGA
1.– Une responsabilité désormais partagée
2.– Le dossier de lancement de la réalisation
3.– Les insuffisances dans la supervision du travail de l’industriel
4.– Intégrer les industriels en « plateau » en cas de crise
 
B.– LA PARTICULARITE DES PROGRAMMES TERRESTRES
1.– La double fonction de la section technique de l’armée de terre
a) Les fonctions technico-opérationnelles
b) La conduite des programmes
2.– EMAT, STAT et DGA : un « ménage à trois » ?
 
C.– LE SUIVI DES PROGRAMMES
1.– Le comité de programme : des réunions aussi fréquentes que nécessaire
2.– La commission exécutive permanente
3.– Le conseil des systèmes de forces

III.– APPROFONDIR L’EVALUATION DES COUTS POUR OPTIMISER LA GESTION DES PROGRAMMES

A.– DE L’EVALUATION DU COUT D’UNE CAPACITE AU COUT COMPLET
1.– L’évaluation du coût capacitaire et du coût de possession
2.– Mieux prendre en compte le coût d’acquisition dans la décision de lancement et dans la loi de programmation militaire
3.– Rationaliser la gestion du coût du maintien en condition opérationnelle (MCO)
a) Inclure le MCO dans les contrats ?
b) Créer un responsable unique du MCO
c) Une maîtrise d’œuvre industrielle pour le MCO

B.– LES EVOLUTIONS DU PILOTAGE DES PROGRAMMES
1.– La montée en puissance de l’état-major des armées
2.– Le pilotage du programme Équipement des forces
3.– Faut-il accepter des modulations capacitaires ?

 IV.– ETENDRE LES PROGRES DE METHODE A LA CONDUITE DES PROGRAMMES EN COOPERATION

A.– Assurer la cohérence des échelons dans la conduite des programmes en coopération
 
B.– Une procédure globale de conduite des programmes en coopération
 
C.– Le suivi en coopération du maintien en condition opérationnelle

EXAMEN EN COMMISSION
 
AUDITIONS

I.– LISTE DES PERSONNES AUDITIONNEES
II.– COMPTES RENDUS DES AUDITIONS

ANNEXE: RAPPORT REMIS A LA COMMISSION DES FINANCES PAR LA COUR DES COMPTES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 58, ALINEA 2, DE LA LOLF