Avis sur le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise

Auteur(s) : Marc Ezerzer

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Présentation

Le bilan LOTI de la ligne E du tramway de l'agglomération grenobloise reprend globalement les différents volets prévus par la réglementation : territorial, environnemental et socio-économique. Il est de qualité satisfaisante et présenté de façon illustrée et repose sur de nombreuses études. Les analyses comparatives avec la situation prévisionnelle du dossier de DUP sont parfois lacunaires. L'offre globale de transport (bus et tramway) est restée stable dans le corridor de la ligne E dont la mise en service a permis une amélioration de la qualité de desserte en transports collectifs sur l'ensemble du tracé. Le coût total du projet a atteint 248,1 M€ HT courants et est inférieur de presque 12,6% aux dépenses prévisionnelles estimées en 2010. En l'absence de données prévisionnelles précises, le bilan ne permet pas d'identifier les principaux écarts sur les postes de dépenses d'investissement entre prévisionnel et réalisé. Des éléments plus précis sur le financement des investissements et sur la comparaison avec celui prévu initialement pourraient être fournis. Les coûts d'exploitation annuels de la ligne E et des restructurations associées sont voisins de ceux reconstitués à partir des données corrigées du dossier de DUP, de l'offre de transport dans le corridor de la ligne E. Les modalités de financement du déficit d'exploitation méritent un développement. Quelques indicateurs de base seraient à présenter. En termes d'environnement, le tramway a contribué à la réduction du bruit à proximité de l'axe de la ligne E, à une légère diminution de la pollution de l'air et des accidents dans la métropole. L'impact du tramway sur l'espace urbain de la métropole est largement documenté. Le développement des pratiques intermodales en lien avec la ligne E reste limité. La comparaison des bilans socio-économiques n'a pas été menée de manière complète. Une analyse « simplifiée » est néanmoins proposée dans le bilan Loti et permet ainsi de repérer des écarts particulièrement importants. La réalisation d'un état des lieux multi-thématiques dans une logique de cohérence urbanisme-transports visant à appréhender de façon globale les évolutions du fonctionnement urbain et du cadre de vie des habitants, a permis à la collectivité d'aller au-delà du simple respect de l'obligation réglementaire que constitue le bilan Loti et de produire des enseignements intéressants.

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Sommaire

Résumé
Liste des recommandations
Introduction
Rappel de la procédure
Éléments de méthodologie
Remarques générales


1 - Description de l’opération de transport en commun en site propre (TCSP)

1.1 Rappel du contexte et des objectifs initiaux
1.2 Description de l’opération
1.3 Calendrier de réalisation
1.4 Caractéristiques de la ligne E, et du matériel roulant


2 - Analyse des coûts liés à la ligne E du tramway

2.1 Coût d’investissement
2.2 Mode de financement et impact sur les finances publiques
2.3 Coûts d’exploitation


3 - Analyse du service rendu aux usagers de la ligne E

3.1 Vitesse commerciale, fréquence et temps de parcours
3.2 Ponctualité et régularité
3.3 Fréquentation de la ligne E du tramway


4 - Effets sur le réseau de transports collectifs urbains (TCU)

4.1 Service offert par le réseau TCU
4.2 Fréquentation du réseau TCU


5 - Effets sur le système de déplacements de l’agglomération

5.1 Évolution générale de la mobilité
5.2 Circulation automobile en baisse
5.3 Stationnement
5.4 Modes actifs
5.5 Intermodalité


6 - Effets sur l’environnement

6.1 Bruit
6.2 Gaz à effet de serre (GES), pollution atmosphérique, et consommation énergétique
6.3 Sécurité routière
6.4 Plantations et surfaces engazonnées


7 - Effets sur l’espace urbain et son développement économique

7.1 Le contrat d’axe de la ligne E
7.2 Foncier et construction immobilière
7.3 Traitement des espaces publics, opérations d'aménagement et d'urbanisme
7.4 Fonction résidentielle
7.5 Fonction commerciale et équipements
7.6 Immobilier tertiaire


8 - Analyse de la rentabilité socio-économique

8.1 L’analyse effectuée dans le dossier de DUP (prévisionnel avec ligne E)
8.2 L’analyse effectuée dans le bilan Loti (scénario avec ligne E)


Annexes
1 Lettre de mission
2 Liste des personnes rencontrées
3 Biographie des documents consultés
4 Glossaire
5 Etudes ayant alimenté le bilan Loti (Extrait du document Suivi avant-après Tram E, présenté en commission SMTC)

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Fiche technique

Type de document : Avis

Pagination : 44 pages

Édité par : Ministère de la transition écologique

Collection :

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