Rapport d'information (...) sur la France face au jeu des puissances en Méditerranée

L’ESSENTIEL 

I. LA MÉDITERRANÉE EST UN ESPACE DE TENSIONS
A. UN ESPACE STRATÉGIQUE 
1. Les flux de marchandises et d’énergie
2. Les flux d’information
3. Les flux humains 
B. UN ESPACE FRAGILE 
1. Le risque sécuritaire 
2. Le risque socio-économique 
3. Le risque environnemental 

II. UN ESPACE DISPUTÉ
1. La lutte d’influence dans les Balkans occidentaux
2. Les risques d’affrontements directs en Méditerranée orientale 

III. LA MILITARISATION DES RELATIONS INTERNATIONALES EN MÉDITERRANÉE
A. LE RISQUE DE RECUL DE L’INFLUENCE OCCIDENTALE 
1. Les pays du sud de l’Union européenne 
2. Les États-Unis 
B. LE RÉINVESTISSEMENT DES PUISSANCES GLOBALES 
1. La Russie 
2. La Chine
C. LA RÉAFFIRMATION DES ACTEURS RÉGIONAUX 
1. La Turquie 
2. L’Égypte 
3. L’Algérie 

IV. RECOMMANDATIONS À L’ÉCHELLE DE LA FRANCE, DE L’UNION EUROPÉENNE ET DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE 
A. RENFORCER LA RÉSILIENCE DE LA FRANCE EN CAS DE CONFLIT EN MÉDITERRANÉE 
B. MODERNISER LA STRATÉGIE DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LE BASSIN MÉDITERRANÉEN 
C. RATIONALISER LA COOPÉRATION ENTRE L’ALLIANCE ATLANTIQUE ET L’UNION EUROPÉENNE EN MÉDITERRANÉE 

INTRODUCTION 

PREMIÈRE PARTIE – LA MÉDITERRANÉE EST UN ESPACE DE TENSIONS 

I. UN ESPACE STRATÉGIQUE 
A. UN CORRIDOR INCONTOURNABLE DU TRANSPORT MARITIME INTERNATIONAL 
1. La Méditerranée est au carrefour des routes maritimes commerciales de marchandises et d’énergie
2. Le bassin méditerranéen concentre plusieurs passages stratégiques du trafic maritime mondialisé 
B. UN CARREFOUR STRATÉGIQUE DES FLUX D’INFORMATIONS NUMÉRIQUES MONDIAUX 
1. Les technologies de l’information et de la communication reposent sur une infrastructure
sous-marine exposée en Méditerranée à des interventions extérieures hostiles
2. Le bassin méditerranéen est une zone particulièrement dense et stratégique du maillage mondial des câbles sous-marins 
C. UNE FRONTIÈRE VULNÉRABLE ENTRE DEUX CONTINENTS 
1. L’espace méditerranéen concentre les principaux flux de franchissements irréguliers des frontières de l’Union européenne 
2. Les frontières maritimes du sud de l’Union européenne sont exposées à un risque d’instrumentalisation des flux migratoires en Méditerranée 

II. UN ESPACE FRAGILE 
A. LA RIVE SUD DE LA MÉDITERRANÉE EST EXPOSÉE À UN RISQUE DE RÉSURGENCE DU DJIHADISME NOURRIT PAR LA DÉGRADATION DE LA SITUATION SÉCURITAIRE EN LIBYE 
1. L’absence de solution politique durable depuis 2011 s’est traduite par une dégradation préoccupante de la situation sécuritaire sur le territoire libyen 
2. Les pays d’Afrique du Nord constituent l’un des fronts d’un djihad international en recomposition depuis 2017 
B. LA DÉGRADATION DE LA CONJONCTURE ÉCONOMIQUE APRÈS LA CRISE SANITAIRE FRAGILISE LA STABILITÉ SOCIALE ET POLITIQUE DES PAYS D’AFRIQUE DU NORD 
1. Les difficultés d’approvisionnement provoquées par la guerre en Ukraine aggravent une situation économique encore perturbée par les conséquences de la crise sanitaire 
2. La dégradation de la conjoncture fait peser un risque d’instabilité politique sur les pays d’Afrique du Nord du fait de la fragilité de leur situation socio-économique 
C. LE BASSIN MÉDITERRANÉEN EST EXPOSÉ À UN RISQUE ENVIRONNEMENTAL AIGU QUI POURRAIT AVOIR À MOYEN TERME D’IMPORTANTES CONSÉQUENCES SUR LE PLAN STRATÉGIQUE 
1. La concentration des activités humaines en Méditerranée expose particulièrement cet espace aux effets du changement climatique 
2. La dégradation accélérée de l’environnement autour du bassin méditerranéen aura des conséquences économiques et sociales susceptibles de déstabiliser à moyen terme les pays concernés 

III. UN ESPACE DISPUTÉ
A. LES LUTTES D’INFLUENCE QUI S’INTENSIFIENT À LA PÉRIPHÉRIE DU BASSIN MÉDITERRANÉEN CONSTITUENT UNE MODALITÉ D’AFFRONTEMENT INDIRECT ENTRE LES PUISSANCES IMPLIQUÉES
1. La lenteur du processus d’adhésion à l’Union européenne soumet les pays des Balkans à la pression croissante de l’influence des puissances extérieures
2. L’internationalisation de la guerre civile en Libye illustre le risque de « moyen-orientalisation » des conflits en Méditerranée 
B. LE RISQUE D’UN AFFRONTEMENT MILITAIRE DIRECT DANS LE BASSIN MÉDITERRANÉEN EST RENFORCÉ PAR LA DÉGRADATION DU CONTEXTE STRATÉGIQUE EN MÉDITERRANÉE ORIENTALE
1. La présence militaire turque à Chypre contribue au maintien d’un risque d’affrontement armé en Méditerranée orientale 
2. Les tensions accumulées autour de la délimitation des espaces maritimes renforce le risque d’escalade militaire en Méditerranée orientale 

DEUXIÈME PARTIE – LA MILITARISATION DES RELATIONS INTERNATIONALES EN MÉDITERRANÉE

I. LE RISQUE DE RECUL DE L’INFLUENCE OCCIDENTALE
A. LES PAYS MÉDITERRANÉENS DE L’UNION EUROPÉENNE CONVERGENT POUR ÉTABLIR UNE NOUVELLE STRATÉGIE COMMUNE EN MÉDITERRANÉE EN RÉPONSE À L’ÉCHEC DE L’OBJECTIF D’INTÉGRATION ÉCONOMIQUE DU PROCESSUS DE BARCELONE 
1. La portée limitée des initiatives européennes successives pour stabiliser la région et engager une intégration économique entre les deux rives de la Méditerranée a porté atteinte à la crédibilité de l’Union européenne dans cette zone
2. La France converge avec ses partenaires méditerranéens de l’Union européenne pour établir une nouvelle stratégie commune en Méditerranée 
B. LA PRÉSENCE MILITAIRE AMÉRICAINE CONSTITUE UN INSTRUMENT DE SÉCURISATION DES INTÉRÊTS OCCIDENTAUX EN MÉDITERRANÉE ET LE DÉSENGAGEMENT RELATIF DES ÉTATS-UNIS POURRAIT ACCÉLÉRER LA DÉSTABILISATION DE LA ZONE 
1. Depuis la guerre froide, les États-Unis déploient d’importantes capacités militaires en Méditerranée pour y sécuriser leurs intérêts 
2. Le « pivot asiatique » de la diplomatie américaine et son retrait dans le conflit syrien pourraient se traduire par un désengagement relatif des États-Unis en Méditerranée 

II. LE RÉINVESTISSEMENT DES PUISSANCES GLOBALES
A. LA RUSSIE S’APPUIE DEPUIS PLUSIEURS ANNÉES SUR UN RENFORCEMENT DE SA PRÉSENCE MILITAIRE ET SUR UN RENOUVELLEMENT DE SES INSTRUMENTS D’INFLUENCE POUR ACQUÉRIR UNE POSITION CENTRALE EN MÉDITERRANÉE 
1. Depuis 2015, les interventions militaires directes et indirectes de la Russie autour du bassin méditerranéen ont consolidé la présence des forces armées russes en Méditerranée 
2. Le dynamisme de la diplomatie russe autour de la Méditerranée a renforcé sa capacité d’influence dans l’ensemble du bassin méditerranéen dans la période récente
B. LES INVESTISSEMENTS ÉCONOMIQUES DE LA CHINE AUTOUR DU BASSIN MÉDITERRANÉEN LUI ONT PERMIS DE RENFORCER SA POSITION STRATÉGIQUE EN MÉDITERRANÉE 
1. La Chine a renforcé sa présence économique en Méditerranée au cours des dernières années en investissant notamment dans des infrastructures maritimes 
2. Le renforcement de la présence économique chinoise en Méditerranée sert de point d’appui à la Chine pour consolider sa capacité d’influence stratégique autour du bassin méditerranéen 

III. LA RÉAFFIRMATION DES ACTEURS RÉGIONAUX 
A. LA VOLONTÉ DE LA TURQUIE D’AFFIRMER SON STATUT DE PUISSANCE RÉGIONALE SE TRADUIT PAR SON IMPLICATION DIPLOMATIQUE CROISSANTE EN MÉDITERRANÉE ET PAR LE RENFORCEMENT DE SES MOYENS MILITAIRES 
1. L’émancipation relative de la Turquie vis-à-vis de ses partenaires de l’Alliance atlantique et le dynamisme de sa diplomatie dans son voisinage ont renforcé la capacité d’influence de la Turquie dans le bassin méditerranéen 
2. Les interventions militaires turques autour de la Méditerranée et le renforcement de son industrie d’armement ont consolidé la stratégie régionale assertive de la Turquie 
B. L’ÉGYPTE S’APPUIE SUR SA POSITION STRATÉGIQUE AU SUD DU BASSIN LEVANTIN POUR DÉVELOPPER SON INFLUENCE INTERNATIONALE EN MÉDITERRANÉE 
1. L’Égypte s’est récemment rapprochée de ses partenaires levantins pour développer son influence internationale en Méditerranée 
2. L’intervention indirecte de l’armée égyptienne en Libye et la diversification de ses alliances internationales témoignent de la volonté de l’Égypte d’exercer une influence stratégique en Méditerranée 
C. L’ALGÉRIE REVENDIQUE UN RÔLE D’ACTEUR RÉGIONAL EN MÉDITERRANÉE EN S’APPUYANT SUR LA DIVERSIFICATION DE SES ALLIANCES STRATÉGIQUES
1. Le rapprochement de l’Algérie avec la Chine est un contrepoids à l’alliance traditionnelle entre l’Algérie et la Russie sur le plan capacitaire 
2. La volonté de l’Algérie de jouer un rôle stabilisateur dans son environnement régional est obérée par la dégradation persistante de ses relations avec le Maroc 

TROISIÈME PARTIE – RECOMMANDATIONS À L’ÉCHELLE DE LA FRANCE, DE L’UNION EUROPÉENNE ET DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE 

I. RENFORCER LA RÉSILIENCE DE LA FRANCE EN CAS DE CONFLIT EN MÉDITERRANÉE 
A. LA FRANCE EST UNE PUISSANCE NAVALE DANS LE BASSIN
MÉDITERRANÉEN OÙ ELLE DÉFEND SES INTÉRÊTS STRATÉGIQUES
1. La stabilité de l’espace méditerranéen est un enjeu stratégique pour la France sur le plan économique, diplomatique et militaire 
2. La défense de la façade méditerranéenne du territoire national repose sur la mobilisation des forces armées qui disposent de plusieurs points d’appui pour se projeter en Méditerranée 
B. LA FRANCE PEUT RENFORCER SES MÉCANISMES D’ANTICIPATION CIVILS ET MILITAIRES POUR ÊTRE PRÊTE À FAIRE FACE À TOUTE ÉVENTUALITÉ EN MÉDITERRANÉE 

II. MODERNISER LA STRATÉGIE DE L’UNION EUROPÉENNE DANS LE BASSIN MÉDITERRANÉEN 
A. L’INFLUENCE DE L’UNION EUROPÉENNE EN MÉDITERRANÉE EST LIMITÉE PAR SON APPROCHE ESSENTIELLEMENT ÉCONOMIQUE DU BASSIN MÉDITERRANÉEN
B. L’UNION EUROPÉENNE DOIT RÉAGIR AVEC FERMETÉ ET AVEC SOLIDARITÉ FACE AUX TENTATIVES DE DÉSTABILISATION EN MÉDITERRANÉE ORIENTALE, RENFORCER SES INSTRUMENTS DE LUTTE CONTRE LA DÉSINFORMATION ET MAINTENIR SA PRÉSENCE MILITAIRE EN MÉDITERRANÉE CENTRALE 

III. RATIONALISER LA COOPÉRATION ENTRE L’ALLIANCE ATLANTIQUE ET L’UNION EUROPÉENNE EN MÉDITERRANÉE 
A. LES ALLIÉS JOUENT UN RÔLE STRUCTURANT DANS L’ESPACE MÉDITERRANÉE QUI CONSTITUE LE FLANC SUD DE L’ALLIANCE ATLANTIQUE 
B. LA CONVERGENCE D’ANALYSE ENTRE L’UNION EUROPÉENNE ET L’OTAN POURRAIT SE TRADUIRE PAR UNE COOPÉRATION PLUS EFFICACE EN MÉDITERRANÉE 

CONCLUSION 
EXAMEN EN COMMISSION 
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES ET DES DÉPLACEMENTS