Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2005

Remis le :

Auteur(s) : Marc Massion

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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Ce rapport présente le bilan des budgets du Sénat, du jardin du Luxembourg, du Musée du Luxembourg, le compte de résultat, les comptabilités annexes et les comptes des représentants au Parlement européen pour l'année 2005.

  • Type de document : Rapport parlementaire
  • Pagination : 61 pages
  • Édité par : Sénat
  • Collection : Les Rapports du Sénat
  • Numéro dans la série : 128