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En 2020, suite au choc de participation souhaité par le président de la République, le nombre de personnes concernées par la pauvreté et la précarité (5ème collège) au sein du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale (CNLE) est passé de 8 à 32, soit 50% des membres.
L’objectif de ce rapport est de faire aboutir, de rendre concret et de fixer la démarche de réflexivité conduite collectivement au sein du CNLE quant à l’organisation mise en œuvre pour absorber le choc de participation. Cette démarche s’est appuyée sur les précédentes productions du CNLE, sur les retours d’expériences des membres et du secrétariat général, et sur des débats conduits en interne au CNLE mais ouverts sur les pratiques extérieures.
Le rapport propose d’interroger les mécanismes de l’engagement au CNLE, qu’il s’agisse des motivations à s’inscrire collectivement dans une institution pour peser dans le débat politique ou, plus finement, des bénéfices individuels obtenus en retour du travail réalisé par les membres et tout particulièrement les personnes concernées.
Le rapport présente les objectifs stratégiques que le CNLE se fixe en vue de la prochaine mandature et qui reconfigureront les pratiques et l’institution afin de garantir une participation de qualité.
Edito de Jérôme Vignon, Président honoraire du Comité scientifique
Avant-propos de Delphine Aubert, secrétaire générale
Introduction
Définition de la participation au CNLE
PARTIE I : État des lieux 2023 de la participation au CNLE
I / Le cadre de la participation au CNLE
1. Un lieu d’échanges : l’importance des formats de réunions comme cadre d’expression
2. Des « temps » et un calendrier : critères essentiels de la participation
3. Un format d’échanges entre les participants : La composition du CNLE, un point d’équilibre entre les savoirs ?
II / Interroger les conditions organisationnelles de la participation au CNLE
1. « Choc de participation » au CNLE : confirmation d’un fonctionnement installé
2. Qualité de l’accompagnement des personnes concernées : les marges de progression pour 2023-2026
PARTIE II : Améliorer la participation en valorisant le CNLE et en valorisant ses membres
I / Objectiver le pouvoir d’agir du CNLE
1. Le CNLE (sur-)sollicité ?
2. Des sollicitations externes pour un résultat de qualité ?
II / Valorisation individuelle des membres du CNLE
1. Personnes concernées : un terme faisant obstacle à la bonne marche de la participation des membres du 5ème collège ?
2. Quelles formes de valorisation pour les membres du 5ème collège (approche individuelle) ?
PARTIE III : Enrichir la participation par un meilleur fonctionnement du CNLE
I / Augmenter le pouvoir de décision en terme de gouvernance des membres
II / Expérimentation d’un bureau permanent représentatif et tournant
III / La participation du CNLE dans les territoires : un nouvel échelon du CNLE pour contribuer au débat national IV / Assurer une démarche de réflexivité au sein du CNLE et objectiver son rôle dans le débat et la décision publique V / Outiller le CNLE pour cadrer les pratiques : charte et règlement intérieur
Annexes
Calendrier et ordres du jour des séances du groupe de travail Participation 2023
Liste des participants inscrits au groupe de travail « Participation » du CNLE
Liste des personnes auditionnées
Tableau des saisines ayant donné lieu à une consultation du CNLE entre 2020 – 2023
Questionnaire 2023 : Thématiques que vous auriez voulu voir abordés par le CNLE lors de la prochaine mandature
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 44 pages
- Édité par : Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale