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Le rapport d’activité du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) offre une vue d’ensemble des réflexions, des initiatives et des travaux publiés durant la période 2021-2022.
Ce rapport d’activité porte sur les années 2021 et 2022. Dans ses contributions le Comité rappelle la possibilité et la nécessité de respecter des principes éthiques et de tenter de les concilier avec des impératifs sanitaires et autres. Ce rapport propose un résumé succinct des différents avis et publications du Comité, complété par différents témoignages de membres du CCNE. Sont également mentionnées les initiatives prises dans le cadre régional, national, européen et international. Un rappel des missions, du fonctionnement, de la composition du Comité, mais aussi des repères éthiques qui fondent sa réflexion est développé par la suite. La dernière partie de ce rapport présente les activités du CNPEN.
AVANT-PROPOS
ÉDITORIAL par le Pr Jean-François Delfraissy, Président du CCNE
LES TRAVAUX DU CCNE
CINQ AVIS ONT ÉTÉ RENDUS AU COURS DES ANNÉES 2021 ET 2022
AVIS 136 – L’évolution des enjeux éthiques relatifs au consentement dans le soin (15 avril 2021)
AVIS 137 – Éthique et santé publique (20 mai 2021)
AVIS 138 – L’eugénisme : de quoi parle-t-on ? (20 mai 2021)
AVIS 139 – Questions éthiques relatives aux situations de fin de vie : autonomie et solidarité (13 septembre 2022)
AVIS 140 – Repenser le système de soins sur un fondement éthique.
Leçons de la crise sanitaire et hospitalière, diagnostic et perspectives (7 novembre 2022)
SUR CETTE MÊME PÉRIODE, PLUSIEURS TEXTES ONT ÉTÉ PUBLIÉS
AUTOUR DE LA COVID-19
Opinion sur les enjeux éthiques soulevés par la vaccination contre la Covid-19 (29 mars 2021)
Réponse au ministère des Solidarités et de la Santé – Enjeux éthiques relatifs à la vaccination contre la Covid-19 des enfants et des adolescents (9 juin 2021)
Réponse au ministère des Solidarités et de la Santé sur les enjeux éthiques de la vaccination des enfants de 5 à 11 ans contre la Covid-19 (16 décembre 2021)
SUR DES SUJETS AUTRES
Réponse à la ministre chargée des Personnes handicapées sur l’accès à la vie affective et sexuelle et l’assistance sexuelle des personnes handicapées (13 juillet 2021)
LA COMMUNICATION
L’invisibilité grandissante et préoccupante des personnes exilées en Île-de-France compromet l’effectivité de leurs droits (3 juin 2021)
Enjeux éthiques du vieillissement : l’Avis 128 du CCNE toujours d’actualité (7 février 2022)
Pour une éthique de la fraternité à l’égard des personnes réfugiées (24 mars 2022)
L’éthique : une boussole indispensable pour reconstruire le système de santé avec les usagers (29 juin 2022)
LA DIVERSIFICATION DES COLLABORATIONS DU CCNE
À L'ÉCHELLE RÉGIONALE, LES ESPACES DE RÉFLEXION ÉTHIQUE RÉGIONAUX
DES RENCONTRES NATIONALES RENFORCÉES
À L'ÉCHELLE EUROPÉENNE, L’ACCENTUATION DES PARTENARIATS
L'INTENSIFICATION DES PARTICIPATIONS INTERNATIONALES
MISSIONS ET FONCTIONNEMENT
Le CCNE en chiffres
Les missions du CCNE
Les méthodes et repères éthiques
Comment fonctionne le CCNE ?
La composition du CCNE
Le budget alloué au CCNE
Les locaux du CCNE
LE COMITÉ NATIONAL PILOTE D’ÉTHIQUE DU NUMÉRIQUE (CNPEN)
Préambule
Pour une éthique du numérique
Dissémination
Avis adoptés
Avis à venir
Missions et fonctionnement
L’éthique du numérique en Europe et dans le monde
Feuille de route de l’éthique du numérique en France
PERSPECTIVES par le Pr Jean-François Delfraissy, Président du CCNE
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 86 pages
- Édité par : Comité consultatif national d’éthique pour les sciences de la vie et de la santé
