Ethique

Ethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marina Ferrari, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques 2030 dans les Alpes françaises.

Déclaration

Analyse des impacts de l'intelligence artificielle sur les grands métiers du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et de ses opérateurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Dufour  ;  Marie Luccioni  ;  Etienne Achille  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Éthique et déontologie des métiers des bibliothèques : état des lieux, expression des besoins, propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Noëlle Balley  ;  Thierry Grognet  ;  Eric Gross  ;  Patrice Lefebvre  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport annuel 2024-2025 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Remis le 

Rapport annuel 2023-2024 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de l'accès aux soins

Remis le 

Comment concilier éthique, agriculture et agroalimentaire ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Barbara Bour-Desprez  ;  Marie-Lise Molinier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

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Rapport d'activité 2023-2024 du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

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Comité d'éthique de la défense : Avis sur l'usage des technologies d'intelligence artificielle par les forces armées

Avis

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement et relative à la fin de vie, à l'Assemblée nationale le 9 avril 2025.

Déclaration

Sensibilisation du grand public à l'éthique du numérique en santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

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Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

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