Ethique

Ethique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2024-2025 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Remis le 

Rapport annuel 2023-2024 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de l'accès aux soins

Remis le 

Comment concilier éthique, agriculture et agroalimentaire ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Barbara Bour-Desprez  ;  Marie-Lise Molinier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2024

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Comité d'éthique de la défense : Avis sur l'usage des technologies d'intelligence artificielle par les forces armées

Avis

Auteur(s) :  Ministère des armées

Remis le 

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et de M. Yannick Neuder, ministre chargé de la santé et de l'accès aux soins, sur les propositions de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement et relative à la fin de vie, à l'Assemblée nationale le 9 avril 2025.

Déclaration

Sensibilisation du grand public à l'éthique du numérique en santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles

Remis le 

Haute Autorité pour la transparence de la vie publique - Rapport d'activité 2023

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Remis le 

Pour un sport plus démocratique, plus éthique et plus protecteur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Keraudren  ;  Benjamin Boscher  ;  Marie Roger-Vasselin  ;  Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Remis le 

Liens entravés, adieux interdits. Droit de recevoir ses proches, droit de visiter les siens

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laurent Frémont  ;  Ministère des Solidarités, de la Santé et de la Famille  ;  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

Dispositif de gestion des réclamations environnementales et sociales

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence française de développement

Remis le 

Rapport annuel 2022-2023 de la Commission d'accès des personnes nées d'une assistance médicale à la procréation aux données des tiers donneurs

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la santé et de la prévention

Remis le 

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