Rapport d'information (...) sur la grippe aviaire et son impact sur les élevages

AVANT-PROPOS DU CO-RAPPORTEUR M. PHILIPPE BOLO
AVANT-PROPOS DU CO-RAPPORTEUR M. CHARLES FOURNIER
SYNTHÈSE
INTRODUCTION 

I. UN VIRUS EN CONSTANTE MUTATION, DES ÉPISODES ÉPIDÉMIQUES QUI TENDENT À DEVENIR PLUS FRÉQUENTS, PLUS DURABLES ET D’UNE PLUS VASTE AMPLEUR 

A. QU’EST-CE QUE L’INFLUENZA AVIAIRE ? 
1. Un virus doté d’une très grande capacité de mutation et de réassortiment 
2. Un virus identifié en 1997 à Hong-Kong et qui n’a cessé de circuler depuis, sous différentes formes et dans le monde entier 
3. Un risque de zoonose contenu jusqu’à présent, mais qui constitue une réelle menace

B. UNE SUCCESSION D’ÉPISODES ÉPIDÉMIQUES DE PLUS EN PLUS FRÉQUENTS ET GRAVES QUI DÉBOUCHENT SUR DES CRISES D’UNE AMPLEUR INÉDITE EN 2021-2022 ET 2022-2023 
1. Une dynamique qui tend à s’accélérer depuis les années 2000 
2. 2021-2023 : des épidémies mondiales d’influenza aviaire d’une ampleur inédite 
a. Une expansion internationale du virus 
b. Une ampleur et une diffusion géographique sans précédent pour la France
3. Comment expliquer l’emballement des épizooties d’influenza aviaire ? Une origine incertaine mais plusieurs pistes avancées 

II. UNE POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L’INFLUENZA AVIAIRE STRICTE, QUI N’A PAS EMPÊCHÉ UN EMBALLEMENT DE L’ÉPIDÉMIE ET UNE CATASTROPHE SANITAIRE TRAUMATISANTE POUR LES ÉLEVEURS, FRAGILISANT L’ENSEMBLE DES FILIÈRES AVICOLES 

A. LA POLITIQUE SANITAIRE FRANÇAISE CONDUITE POUR FAIRE FACE À L’ÉPIDÉMIE
1. Un cadre réglementaire en droit national qui découle d’exigences en matière de santé animale fixées par le droit européen 
a. Le cadre européen 
b. Un cadre européen décliné au niveau national
2. Un dispositif de sécurité sanitaire qui repose sur l’évaluation du niveau de risque
3. Des mesures de prévention récemment durcies, qui varient en fonction de la zone concernée, du niveau de risque identifié, des activités visées et des espèces animales
a. Les mesures de prévention applicables à tous, quel que soit le niveau de risque
b. Les règles supplémentaires applicables en cas d’élévation du niveau de risque 
c. Les mesures spécifiques en zones à risque de diffusion (ZRD) 
d. Synthèse des principales règles applicables en cas de risque élevé en fonction des espèces animales 
4. Les mesures de crise en cas de foyer : les zones réglementées 

B. MALGRÉ UNE MOBILISATION FORTE, DES SERVICES SUBMERGÉS ET DES MESURES PEU ACCEPTÉES PAR LES FILIÈRES PLEIN AIR ET INDÉPENDANTES
1. Des services de l’État et des filières pleinement mobilisés mais submergés par l’ampleur de la crise 
a. Des équipes mobilisées mais débordées 
b. Des difficultés associées aux opérations de dépeuplement 
c. Un système d’équarrissage dépassé par l’ampleur de la crise, conduisant à des pratiques d’enfouissement et de stockage de cadavres, qui posent de nombreuses difficultés 
2. Des protocoles de biosécurité mal adaptés aux spécificités du plein air, du bio et des petites exploitations 
a. Des contestations nombreuses au sein des filières plein air et des élevages indépendants quant aux règles de mise à l’abri imposées 
b. D’autres mesures de biosécurité remises en cause 
3. Des disparités dans l’application des règles et les capacités de réaction en fonction des territoires

C. LES ÉLEVEURS EN PREMIÈRE LIGNE : UNE GRAVE DÉTRESSE PSYCHOLOGIQUE ET MORALE 

D. DES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES MAJEURES POUR L’ENSEMBLE DE LA FILIÈRE QUI FONT PESER UN RISQUE SUR LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE ET LE RENOUVELLEMENT DES
GÉNÉRATIONS, MALGRÉ UN SYSTÈME D’INDEMNISATION GLOBALEMENT SALUÉ 
1. Des conséquences économiques importantes au niveau européen 
2. Des conséquences économiques particulièrement fortes en France, pour l’ensemble des filières 
a. De lourdes conséquences économiques pour les filières avicoles
b. Des filières aval touchées par des conséquences « en cascade » de l’épizootie
3. Des tensions délétères entre les filières
4. Des mesures d’accompagnement socio-économiques jugées globalement
efficaces, mais non exemptes d’angles morts 
a. Un dispositif d’indemnisation qui conjugue indemnisations sanitaires et économiques 
b. Des mesures globalement efficaces mais non exemptes d’angles morts 

III. APPRENDRE À « VIVRE AVEC » L’INFLUENZA AVIAIRE : UNE STRATÉGIE À BÂTIR POUR DES FILIÈRES RÉSILIENTES ET DURABLES 

A. À COURT TERME, LES MESURES DE GESTION DES ÉPIDÉMIES DE GRIPPE AVIAIRE DOIVENT ÊTRE AJUSTÉES 
1. Garantir les moyens de l’État et construire une culture de gestion de crise sanitaire 
2. Améliorer la surveillance, la détection et la prévention 
a. L’enjeu de la meilleure maîtrise des données relatives aux élevages et aux contaminations par les pouvoirs publics 
b. Des pistes d’amélioration concernant la surveillance et la détection 
c. Des évolutions souhaitables pour une application plus fine et plus efficace des protocoles de biosécurité 
3. Adapter les protocoles de biosécurité pour mieux prendre en compte les spécificités du plein air et des circuits courts 
a. Des assouplissements concernant la mise à l’abri sont souhaitables 
b. En complément, des marges d’amélioration pour mieux adapter les protocoles sanitaires aux spécificités du plein air 
4. Améliorer l’accompagnement des éleveurs 
a. Garantir le versement rapide et la pérennisation des niveaux d’indemnisation 
b. Systématiser et renforcer l’accompagnement psychologique 
5. Repenser les outils de dépeuplement et de gestion des cadavres de volailles pour éviter le traumatisme des éleveurs, minimiser les risques de biosécurité et garantir le bien-être animal 
6. Qu’attendre du vaccin contre l’influenza aviaire et quelle stratégie vaccinale retenir ?
a. Si la vaccination ne doit pas être considérée comme une solution miraculeuse, elle paraît indispensable pour envisager l’avenir des filières avicoles 
b. Quelle stratégie vaccinale mettre en œuvre en France ? 
c. Exporter des volailles vaccinées : l’enjeu d’une « diplomatie sanitaire » efficace pour appuyer la stratégie vaccinale
d. Un coût de la vaccination qui ne doit pas peser sur les éleveurs 
e. Des moyens humains qui doivent être à la hauteur de la stratégie vaccinale adoptée
f. Un vaccin qui doit être conditionné de manière à être accessible à tous les types d’élevage 

B. À LONG TERME : BÂTIR DES STRATÉGIES DE FILIÈRES POUR GARANTIR LA SÉCURITÉ SANITAIRE, LA SOUVERAINETÉ ALIMENTAIRE ET LA DURABILITÉ DE NOTRE MODÈLE D’ÉLEVAGE 
1. La démarche « One Health » : un guide pour penser les enjeux et la gestion des épizooties
2. Se prémunir de la contradiction entre les attentes sociétales et les politiques de biosécurité 
a. Garantir la cohérence des politiques publiques 
b. Éclairer au mieux le consommateur, pour préserver sa confiance dans les filières avicoles françaises 
3. Promouvoir un modèle avicole durable en accélérant la transition agroécologique
a. Réduire les flux entre élevages et encourager les modèles autarciques 
b. Encourager des modèles d’élevage plus durable, notamment à travers la réduction de la densité au sein des élevages
c. Varier les souches génétiques 
4. Financer la recherche et l’innovation et favoriser l’investissement vers des solutions permettant de conjuguer sécurité sanitaire et durabilité du modèle 
5. Demain, des filières plus résilientes grâce à une meilleure répartition géographique 

CONCLUSION
LISTE DES PROPOSITIONS 
GLOSSAIRE
EXAMEN EN COMMISSION 
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
PERSONNES ENTENDUES LORS DES DÉPLACEMENTS DE LA MISSION 
PERSONNES RENCONTRÉES DANS LE CADRE DES SOLLICITATIONS INDIVIDUELLES REÇUES PAR VOS RAPPORTEURS 
CONTRIBUTIONS ÉCRITES