Anticiper les retraits de substances phytopharmaceutiques

Abréviations 
Introduction 
Résumé

1. METHODOLOGIE

1.1 Méthodologie envisagée dans le cahier des charges
1.2 Méthodologie proposée par CERESCO&ARCADIA
1.3 Arbitrages à l’issue du COPIL n°1 et méthodologie déployée
1.3.1 Le groupe d’experts
1.3.2 Les entretiens
1.3.3 Les études de cas

1.4 Vers une analyse stratégique plus globale

2. ANALYSE STRATEGIQUE DES ACTEURS-CLES

2.1.1 Principaux acteurs intervenant sur l’anticipation des retraits de SA / PPP 
2.1.2 La Commission des usages orphelins
2.1.3 Quels rôles pour les différents groupes d’acteurs ?

3. ANALYSE STRATEGIQUE DU PROCESSUS D’ANTICIPATION 

3.1 l’identification des substances actives sujettes au retrait
3.1.1 Rappel du cadre réglementaire d’homologation des SA et des PPP
3.1.2 Analyse critique des outils de veille
3.1.3 Une veille complexe a réaliser menant à des informations fragmentées et dispersées
3.1.4 Un rôle central de la Commission des usages orphelins dans le cadre de la veille sur les potentiels retraits 
3.1.5 Une sensibilité forte liée à la communication des informations relevant de la veille

3.2 L’analyse du risque lié au retrait : des études présentant des modalités et des finalités différentes 
3.2.1 Les différents types d’étude d’impact
3.2.2 Zoom sur l’évaluation comparative selon le Règlement (CE) n°1107/2009 

3.3 L’identification et le développement de solutions alternatives : un champ d’exploration vaste, complexe et qui ne fait pas consensus 
3.3.1 Les difficultés liées à l’identification et au développement de solutions alternatives
3.3.2 Zoom sur La ou les définitions de ce qui peut être considéré comme une solution alternative 

3.4 la diffusion et le déploiement des solutions sur le terrain
 

4. IDENTIFICATION DES FACTEURS INFLUANT LA CAPACITE D’ANTICIPATION

4.1 Une Typologie des situations de retrait nécessitant la mobilisation de leviers adaptés et complémentaires 
4.2 Les cinq études de cas de retraits passés
4.3 Les Enseignements des études de cas
4.4 Les principaux facteurs
4.4.1 Les facteurs qui influent sur l’identification du risque de retrait
4.4.2 Les facteurs qui influent sur la recherche de solutions alternatives
4.4.3 Les facteurs qui influent sur le déploiement des solutions sur le terrain

5. RECENSEMENT DES LEVIERS POUR AMELIORER LES PROCESSUS DE RETRAITS

5.1 Leviers concernant la partie « identification » 
5.2 Leviers concernant la recherche de solutions alternatives 
5.3 Leviers concernant le déploiement des solutions sur le terrain

6. Proposition de recommandations

6.1 Une stratégie qui devrait être partagée
6.2 Un nouveau processus d’anticipation à formaliser
6.2.1 Les outils d’aide à la décision
6.2.2 Les critères de priorisation pour la prise de décision
6.2.3 Des plans en mode projet pour la recherche d’alternatives et leur déploiement

6.3 Propositions pour mettre en place une gouvernance dédiée
6.3.1 Les scénarios de gouvernance
6.3.2 Le scénario privilégié et ses déclinaisons opérationnelles

6.4 Propositions pour les plans d'anticipation
6.4.1 Préambule
6.4.2 Les plans de sortie
6.4.3 Les plans d’anticipation
6.4.4 des actions ciblées

7. CONCLUSION ET MISE EN PERSPECTIVE

ANNEXES

1. ANNEXE 1 : LISTE DES SA SUJETTES AU RETRAIT (EN COURS DE CONSTITUTION) ... ERREUR ! SIGNET NON DEFINI.
2. ANNEXE 2 : TRAME D’ENTRETIENS DES ENTRETIENS FILIERES
3. ANNEXE 3 : LES ETUDES DE CAS
3.1.1 Le cas du Diméthoate sur cerise dans le cadre de la lutte contre Drosophila suzukii
3.1.2 Le métam-sodium pour la culture de la mâche
3.1.3 Le retrait du chlorprofame (CIPC) dans la conservation des pommes de terre de consommation 
3.1.4 Les néonicotinoïdes : Cas de la lutte contre les pucerons vecteurs de virus sur betterave industrielle et fourragère
3.1.5 Etude de cas sur le glyphosate
4. ANNEXE 4 : RESSOURCES BIBLIOGRAPHIQUES MOBILISEES
5. ANNEXE 3 : LISTE COMPLEMENTAIRE DE MICROPOLLUANTS POUR LESQUELS UNE ACQUISITION DE NOUVELLES CONNAISSANCES SUR LES NIVEAUX DE CONTAMINATION ET D’EMISSIONS EST NECESSAIRE 
6. ANNEXE 4 : SYNTHESE DES SCENARIOS ET DES LEVIERS PROPOSES DANS LE RAPPORT D’EVALUATION DU PROGRAMME ECOPHYTO (CGDD 2021)