Produit phytosanitaire

Produit phytosanitaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Auteur(s) : Grégory Besson-Moreau - Thierry Benoit - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l’application de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières

Auteur(s) : Grégory Besson-Moreau - Thierry Benoit - Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les néonicotinoïdes, au Sénat le 4 novembre 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les néonicotinoïdes, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Évaluation du troisième plan chlordécone et propositions

Auteur(s) : Christine Branchu - Marthe-Elisabeth Oppelt - Catherine Mir - Armand Renucci - Henri-Luc Thibault - Inspection générale des Affaires sociales - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Inspection générale de l'Éducation, du Sport et de la Recherche - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Le réseau d'épidémiosurveillance financé par le plan Ecophyto - Réorientations à opérer

Auteur(s) : Patrick Lavarde - Sylvie Malezieux - Véronique Bellemain - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Rapport

Rapport d’information déposé par la mission d’information commune sur le suivi de la stratégie de sortie du glyphosate

Auteur(s) : Jean-Luc Fugit - Jean-Baptiste Moreau - Assemblée nationale

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur la politique agricole et la transition agroécologique, au Sénat le 20 février 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Préfiguration de l'application de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

Auteur(s) : Patrick Lavarde - Carol Buy - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 25 juin 2019. Indépendance des activités de conseil à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et dispositif de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 24 avril 2019. Mesures dans le champ du code rural et de la pêche maritime relatives aux produits phytopharmaceutiques, à la coopération agricole et au renforcement des contrôles relatifs à l'alimentation, la santé publique vétérinaire et la protection des végétaux.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Plan "Semences et plants pour une agriculture durable" : État des lieux des compétences de la recherche, de ses besoins, et de l'offre de formation initiale et continue

Auteur(s) : Etienne Achille - Sylvie Dutartre - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Retour en haut de page