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L'exercice ORION 2023 qui signifie "Opération de grande envergure pour des armées Résilientes, Interopérables, Orientées vers le combat de haute intensité et Novatrices" - pourtant conçu avant le déclenchement de la guerre en Ukraine, a su démontrer toute sa pertinence. L'exercice s'inscrit dans un contexte marqué par la montée en gamme de l'adversité, la désinhibition des logiques de puissance et le développement de stratégies hybrides qui visent à saper la cohésion nationale à long terme.
L'objectif de l'exercice ORION est de consolider la vision des lacunes à combler dans le cadre d'un scénario adapté aux évolutions de la conflictualité : adversaire symétrique, hybridité, engagement de haute intensité avec un impact sur le territoire national. Il s'est en effet apparenté à une forme de "test grandeur nature" permettant d'objectiver les carences et faiblesses sur lesquelles les armées travaillent depuis plusieurs années, en particulier celles concernant la réalisation de l'hypothèse d'engagement majeur.
Les rapporteurs considèrent qu'il existera un "avant" et un « après ORION », en raison, d'une part, des enseignements tirés de l'exercice pour le modèle français de défense et, d'autre part, de la mise en place d'une nouvelle génération d'exercices militaires majeurs, qui auront lieu tous les trois ans, symbolisant le retour des armées sur le territoire national et visant à évaluer la capacité des armées à faire face à un engagement majeur.
Les rapporteurs s'attachent à analyser le retour d'expérience de l'exercice, tant dans sa dimension capacitaire et organisationnelle, que dans sa dimension civilo-militaire. Ils formulent des recommandations visant non pas simplement à disposer d'une armée efficace mais aussi d'un outil étatique lui permettant de durer et d'accroître progressivement son effort.
RÉSUMÉ
INTRODUCTION
I. L'EXERCICE MAJEUR ORION 2023 CONSTITUE UN RÉVÉLATEUR DU NIVEAU DE PRÉPARATION DES ARMÉES FACE À UN SCÉNARIO D'ENGAGEMENT MAJEUR
A. LA NÉCESSITÉ DE PRÉPARER LES ARMÉES AU RETOUR DE LA HAUTE INTENSITÉ ET À L'INTÉGRATION DES ENJEUX DU COMBAT MULTI-MILIEUX, MULTI-CHAMPS
1. Les raisons ayant conduit au retour d'un exercice d'une ampleur inédite sur le territoire national
2. Les caractéristiques de l'exercice ORION 2023 : quatre phases distinctes visant à tester les capacités de l'ensemble des armées à conduire une opération majeure dans un environnement interarmées et multinational ainsi qu'à opérer dans les différents milieux et champs de conflictualité
B. LE RETOUR D'EXPÉRIENCE D'ORION : DES POINTS D'AMÉLIORATION BIEN IDENTIFIÉS QUI CONSTITUENT AUTANT D'AXES D'EFFORT
1. Un retour d'expérience commun et partagé pris en compte dans la loi de programmation militaire 2024-2030
a. La confirmation de certaines insuffisances capacitaires
b. Un manque d'épaisseur stratégique et des services de soutien interarmées soumis à une forte tension
c. Les enseignements tirés pour le commandement et le contrôle (C2) : la nécessaire structuration du C2 pour mieux prendre en compte les évolutions du combat M2MC
d. La persistance de forts enjeux relatifs au développement de la connectivité et au renforcement du partage de l'information révèlent la nécessité de pouvoir continuer à opérer en mode "dégradé" lorsque nécessaire
e. Un exercice manquant par moments de réalisme
2. Des enseignements spécifiques
a. Le retour d'expérience de l'armée de Terre
b. Le retour d'expérience de la Marine nationale
c. Le retour d'expérience de l'armée de l'air et de l'espace
d. La séquence ORIONIS : des enseignements clé pour le MCO aéronautique et la nécessité de privilégier une approche " par les risques"
e. Le retour d'expérience du Service de santé des armées : un soutien santé sous-dimensionné en cas de HEM
f. Le retour d'expérience du service du commissariat des armées : le caractère déterminant des soutiens en cas de déploiement en haute intensité
3. Une prise en compte des enjeux du combat M2MC à poursuivre
a. Le caractère indispensable de la supériorité spatiale
b. Éprouver la résilience des forces face à des attaques cyber nombreuses et variées
c. La lutte informatique d'influence au défi du réalisme
d. L'absence de « jeu » du champ électromagnétique
II. TOUTEFOIS, AU-DELÀ DE LA PRÉPARATION DES ARMÉES, L'IMPLICATION DE L'ENSEMBLE DE LA NATION SERA NÉCESSAIRE POUR FAIRE FACE AUX CRISES DE DEMAIN
A. L'EXERCICE ORION, POINT DE DÉPART D'UNE RÉFLEXION SUR LA DÉFENSE GLOBALE
1. Inverser la logique : déterminer le soutien que la Nation pourrait apporter aux armées en cas de crise majeure
a. Le retour bienvenu d'une réflexion autour du concept de défense globale
b. Une démarche justifiée par l'apparition de crises multifactorielles et par le développement de stratégies hybrides par nos compétiteurs
2. La phase "O3", une séquence civilo-militaire inédite dans un exercice militaire d'une telle ampleur
B. LA NÉCESSITÉ DE RENFORCER LA COORDINATION INTERMINISTÉRIELLE DÈS LE TEMPS DE PAIX
1. Les conclusions tirées des cinq groupes de travail
a. Le soutien national à l'engagement des armées et les acheminements
b. L'adaptation des normes et la dimension juridique
c. Les ressources humaines et la mobilisation de la réserve
d. Les rétroactions sécuritaires sur le territoire national
e. La communication gouvernementale et la lutte informationnelle
2. La réactivation de la commission interministérielle relative à la défense nationale (CIDN) : la nécessité de poursuivre et d'accélérer les travaux
III. S'APPUYER SUR LA DYNAMIQUE CRÉÉE PAR L'EXERCICE ORION POUR RENFORCER NOTRE OUTIL DE DÉFENSE, REDYNAMISER LES RELATIONS CIVILO-MILITAIRES ET DIFFUSER L'ESPRIT DE DÉFENSE
A. FACE À L'ÉMERGENCE DE NOUVELLES MENACES ET DE CRISES SYSTÉMIQUES, RENFORCER NOS CAPACITÉS D'ANTICIPATION STRATÉGIQUES ET LIBÉRER L'INNOVATION
1. Anticiper les crises de demain pour mieux s'y préparer
a. Les travaux prospectifs conduisent à envisager des scénarios multi-crises aux menaces hybrides et protéiformes
b. La structuration de la fonction anticipation
c. Les retours d'expérience des conflits en cours conduisent à interroger l'équilibre entre masse et technologie mais également la nécessité de faire collaborer les systèmes d'armes entre eux dans une logique RM2SE (réseau multi-senseurs, multi-effecteurs)
2. Encourager l'innovation
a. Stimuler l'innovation y compris celle venant du terrain et privilégier une logique incrémentale dans les grands programmes
b. Saisir les opportunités offertes par les grands exercices pour expérimenter de nouvelles solutions innovantes
3. Deux domaines clés porteurs de ruptures technologiques à investir : les drones et l'intelligence artificielle
a. Accélérer la « dronisation » des armées en soutenant la BITD française
b. Accélérer l'usage de l'intelligence artificielle au profit des opérations pour accroître la supériorité opérationnelle et l'efficacité au quotidien des travaux du personnel du ministère
B. SE PRÉPARER AUX CRISES MAJEURES DÈS LE TEMPS DE PAIX
1. L'écueil d'une banalisation du recours à l'engagement des armées pour faire face à tout type de crise
a. Le recours parfois abusif à la notion de crise ou de guerre et ses effets délétères sur la perception de la spécificité militaire par les citoyens
b. Le nécessaire respect de la règle dite des « 4i », voire envisager sa réversibilité en cas d'engagement majeur
2. La coordination des forces armées avec les forces de sécurité intérieure et civile sur le territoire national : la nécessaire modernisation du concept de Défense
opérationnelle du territoire (DOT)
a. Le concept de DOT établi dans le contexte spécifique de la Guerre froide apparaît aujourd'hui inadapté aux nouvelles menaces et peu opérant
b. La réflexion sur la modernisation de la DOT doit être menée au-delà du seul périmètre des armées et associer les forces de sécurité intérieure et de défense civile
c. Des moyens à renforcer
3. La nécessaire clarification des régimes d'exception existants et des conditions de mobilisation des réserves
a. La LPM 2024-2030 a entrepris de clarifier les conditions de mobilisation des réservistes
b. Cependant, des risques de concurrence voire d'éviction entre les différentes réserves perdurent
c. Confier à la CIDN la mission d'établir un référentiel des différents stades d'alerte gradués : "VIGIDÉFENSE"
4. L'apport du secteur privé
a. La préparation des entreprises
b. Le renforcement du cadre juridique applicable aux opérateurs d'importance vitale (OIV) est clé pour garantir la continuité de l'État et des services essentiels
c. L'éventuelle complémentarité offerte par les entreprises de services de sécurité et de défense pour libérer du temps militaire
C. SENSIBILISER ET RESPONSABILISER LES CITOYENS POUR LES RENDRE "ACTEURS" DE LA DÉFENSE NATIONALE
1. Sensibiliser sans inquiéter
a. Faire connaître et expliquer les scénarii à l'étude afin de développer une véritable culture du risque
b. S'appuyer sur des élus locaux formés
c. Poursuivre le renforcement de la formation des acteurs de la gestion de crise
2. Promouvoir la vision selon laquelle "en chaque Français sommeille un réserviste"
a. Un modèle de réserve à l'épreuve de la montée en puissance portée par la LPM 2024-2030
b. Une comparaison avec le modèle américain
c. Concevoir et promouvoir une plateforme de recensement de l'engagement
3. Développer l'esprit critique pour lutter contre les stratégies de désinformation
D. ORION 2026 : UN JALON IMPORTANT QUI NE DOIT TOUTEFOIS PAS ÊTRE SURESTIMÉ
1. Préserver l'équilibre entre la nécessité d'un exercice d'abord conçu pour entraîner les forces armées et les autres objectifs qui lui sont associés
2. Renforcer le réalisme de l'exercice : des espaces d'exercice plus adaptés et des services de soutiens mieux entraînés
3. Renforcer la prise en compte des enjeux M2MC et constitutifs des crises de demain
4. Reproduire la phase interministérielle : un jalon essentiel pour les travaux de la CIDN dont les missions pourraient être élargies
5. L'association de davantage d'acteurs pourrait être envisagée
a. Rassembler les acteurs pour s'entraîner à la mise en œuvre concrète de la DOT
b. ORION, un fort potentiel pour tester les innovations et un bon stress test pour la mise en œuvre de la démarche économie de guerre
6. Mieux articuler les prochaines éditions de l'exercice ORION avec les exercices de programmation, tout en renforçant la transparence sur les conclusions de l'exercice
LISTE DES RECOMMANDATIONS
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE I : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LES RAPPORTEURS
ANNEXE 2 : DÉPLACEMENTS
1. Sur le territoire national
2. À l'étranger
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 187 pages
- Édité par : Assemblée nationale
- Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale
- Numéro dans la série : 2727