L'activité des sapeurs pompiers volontaires

Synthèse
Table des recommandations prioritaires
Liste des recommandations par ordre d'apparition dans le rapport
Introduction

1 Les SPV d'aujourd'hui et leur management : l'attente de simplifications

1.1 Les motivations et les attentes des SPV demeurent fondamentalement altruistes et généreuses tout en faisant davantage de place à la protection de leur vie personnelle
1.1.1 La première motivation des SPV demeure altruiste et généreuse
1.1.2 Il apparaît toutefois nécessaire d'approfondir les évolutions qui ont marqué la sociologie et la psychologie des volontaires, ces dernières années : renouveler MANA-LARES

1.2 La recherche de simplifications dans la gestion et la vie courante des SPV fait consensus 
1.2.1 La simplification, un thème récurrent des travaux sur le volontariat depuis 2003 au moins
1.2.2 Vers des simplifications concrètes en particulier pour le recrutement, la formation, la vie quotidienne du volontaire et les procédures administratives

2 La lancinante question des temps d'activité – Mettre le volontariat à l'abri de la DETT 

2.1 L'assimilation SPV – travailleur demeure une source d'incompréhension
2.1.1 L'assimilation SPV – travailleur apparaît tellement inconcevable qu'elle est peu évoquée avant 2017
2.1.2 A partir de 2017 / 2018, des décisions de justice sonnent l'alarme
2.1.3 Le malaise subsiste au regard d'une démarche citoyenne et volontaire fortement encouragée par les pouvoirs publics

2.2 La situation française présente des vulnérabilités face à la DETT
2.2.1 L'évolution des pratiques et quelques excès peuvent rapprocher certaines activités volontaires du temps de travail dans sa définition européenne
2.2.2 L'impact sur le volontariat français doit être objectivé il apparaît très variable 

2.3 Des pistes existent pour mettre le volontariat et notre modèle de sécurité civile à l'abri de la DETT
2.3.1 Dans l'esprit de la DETT, il apparaît d'abord légitime de renforcer les dispositions portant sur la sécurité et le repos des SPV
2.3.2 L'astreinte, sur laquelle reposent les secours sur une large partie du territoire, doit impérativement être sanctuarisée 
2.3.3 Les temps d'activité vulnérables à la DETT doivent être maîtrisés 
2.3.4 Des marges de manœuvre peuvent être utilisées pour accompagner les évolutions à engager par les services vulnérables à la problématique du temps de travail

2.4 Autour d'analyses mieux partagées, l'intervention régulatrice de l'Etat est nécessaire et attendue 
2.4.1 Avec des motivations différentes, un consensus des partenaires qui se renforce pour une intervention de l'Etat
2.4.2 Orientations, réglementation et appui
2.4.3 Un flou préjudiciable demeure sur la poursuite de la piste européenne

Conclusion

Annexes
Annexe n° 1 : Lettre de mission 
Annexe n° 2 : Liste des personnes rencontrées 
Annexe n° 3 : Questionnaire adressé aux SIS
Annexe n° 4 : Synthèse sur les systèmes européens d'organisation des secours et la place du volontariat au regard du modèle français 
Annexe n° 5 : Situation et activité volontaire des double-statut 
Annexe n° 6 : Sigles et abréviations