Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur les rythmes de vie scolaire

Date de remise :

Auteur(s) : Xavier Breton - Yves Durand

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires culturelles et de l'Éducation

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Présentation

Le présent rapport est consacré à l'analyse des rythmes de vie scolaire, aussi bien dans le premier degré (école primaire) que dans le second degré (collège et lycée). Il propose un état des lieux de l'organisation actuelle du temps scolaire, suivi de quelques hypothèses de travail émises par la mission, concernant l'organisation souhaitable de la journée et de la semaine scolaires, le travail des enseignants, le fonctionnement des écoles et des établissements, le rôle de l'Etat et des collectivités territoriales.

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Sommaire

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE: LES RYTHMES DE VIE SCOLAIRE DANS LE PREMIER DEGRÉ

I.- UN CONSTAT : UNE ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE INSATISFAISANTE
 A. DES RYTHMES SCOLAIRES INADAPTÉS AUX ENFANTS
 1. Le cadre actuel
 2. Une journée trop longue et une année trop courte
 3. La désynchronisation des rythmes de l’enfant induite par la semaine de quatre jours
 B. UN RESSERREMENT DU TEMPS SCOLAIRE PRÉJUDICIABLE À L’ENSEIGNEMENT ET AUX RELATIONS AVEC LES PARENTS
 1. Des apprentissages sacrifiés
 2. Des relations avec les familles distendues depuis la suppression des
 enseignements le samedi matin
 
 II.- LES PISTES POSSIBLES D’AMÉLIORATION : DES CHOIX DIFFICILES ET AUX INCIDENCES NOMBREUSES
 A. DÉFINIR LE NIVEAU DE DÉCISION
 B. RÉORGANISER LA JOURNÉE ET LA SEMAINE SCOLAIRES
 1. Réduire la journée en fixant un plafond d’heures d’enseignement
 2. Interdire la semaine de quatre jours
 a) Au profit d’une semaine de quatre jours et demi ou cinq jours
 b) Par une mobilisation du mercredi ou du samedi matin
 3. Différencier la durée quotidienne et hebdomadaire des classes selon l’âge
 C. RENFORCER LA RÉGULATION DES POLITIQUES ÉDUCATIVES COMMUNALES
 1. Trouver un nouvel équilibre entre temps scolaire et temps périscolaire
 au service d’une « école ouverte »
 2. Évaluer ses implications financières pour les communes
 D. TRAITER LES SUJETS « CONNEXES » MAIS FONDAMENTAUX
 1. Adapter les programmes et appliquer les cycles d’enseignement
 2. Redéfinir le service des enseignants et leur formation
 3. Revoir le statut de l’école et celui de son directeur
 4. Sensibiliser les parents à l’importance du rythme veille/sommeil des jeunes enfants

DEUXIÈME PARTIE : LES RYTHMES DE VIE SCOLAIRE DANS LE SECOND DEGRÉ

I.- UN CONSTAT : DES EMPLOIS DU TEMPS LOURDS ET RIGIDES
A. UN VOLUME HORAIRE D'ENSEIGNEMENT AU COLLÈGE ET AU LYCÉE SUPÉRIEUR À LA MOYENNE EUROPÉENNE
1. La situation au collège
2. La situation au lycée
 B. UN CADRE D'ORGANISATION RIGIDE
 1. La contrainte « disciplinaire »
 2. Des souplesses récentes et marginales
 3. Une définition du service des enseignants inadaptée

II.- LES LEVIERS ÉVENTUELS DE CHANGEMENT
 A. DONNER AUX ÉTABLISSEMENTS LA POSSIBILITÉ DE CONSTRUIRE DES EMPLOIS DU TEMPS ADAPTÉS AUX BESOINS D’APPRENTISSAGE DES ÉLÈVES
 1. Confier aux établissements la gestion de la grille horaire
 hebdomadaire des enseignements dans le cadre fixé par l’État
 2. Plafonner les horaires quotidiens et hebdomadaires ?
 3. Organiser différemment les temps de travail collectif et personnel des élèves
 4. Faire varier les formes de regroupements d’élèves
 5. Renoncer au redoublement
 6. Repenser la liaison entre les enseignements disciplinaires et les
 activités de découverte, notamment culturelles et sportives
 a) Des principes à respecter et des partenariats à construire
 b) Un premier aperçu des forces et des faiblesses de l’expérimentation « cours le matin, sport l’après-midi »
 7. Prendre en compte les contraintes du primaire et des collectivités
 territoriales
 B. CLARIFIER LA DÉFINITION DU SERVICE DES ENSEIGNANTS DU SECOND
 DEGRÉ
 
 III.- RÉÉQUILIBRER L'ANNÉE SCOLAIRE
 A. RESPECTER UNE ALTERNANCE DE SEPT SEMAINES DE CLASSE ET DEUX SEMAINES DE VACANCES
 B. RACCOURCIR LES VACANCES D’ÉTÉ : UN CHOIX INÉVITABLE MAIS PROBLÉMATIQUE
 C. REDÉFINIR LES ZONES DE VACANCES : UNE OPÉRATION DÉLICATE
 D. REPENSER LES ÉPREUVES DU BACCALAURÉAT POUR ASSURER L’EFFECTIVITÉ DES TRENTE-SIX SEMAINES DE CLASSES PRÉVUES PAR LA LOI ? CONTRIBUTION DE M. YVAN LACHAUD, DÉPUTÉ DU GARD (GROUPE NOUVEAU CENTRE)
 
TRAVAUX DE LA COMMISSION
 
ANNEXE 1 : COMPOSITION DE LA MISSION
 
ANNEXE 2 : AUDITIONS ET DÉPLACEMENTS DE LA MISSION D’INFORMATION

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 140 pages

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