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Le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, publié au mois de juin 2008 évoque : « La croissance économique des nouvelles puissances [qui] va de pair avec celle de la consommation d'énergie, ainsi qu'un besoin accru en ressources naturelles et en matières premières stratégiques » et mentionne les deux types de désordre qui en découlent : « les atteintes à la biosphère, dont le réchauffement climatique » et « la tension accrue sur les approvisionnements stratégiques, dont l'énergie ». Il constate que : « La surexploitation des ressources naturelles est susceptible de relancer à l'échelle mondiale des tensions, inconnues jusqu'à présent à ce degré, pour satisfaire les besoins en énergie, en eau, en nourriture et en matières premières ». L'objet du présent rapport est d'apprécier l'état de préparation de la France à ces tensions, de déterminer les matières premières stratégiques nécessaires à sa défense, et, plus largement, à la continuité de ses activités économiques, ainsi que les dispositions déjà prises ou restant à prendre pour prévenir d'éventuelles ruptures d'approvisionnement, en France et dans l'Union européenne. Il formule, sur ce dernier point, une brève série de recommandations.
INTRODUCTION
I. ATOUTS ET VULNÉRABILITÉS DE LA FRANCE
A. L’ÉNERGIE
B. LES MÉTAUX
II. LA FRANCE A FORTEMENT DIVERSIFIÉ SES SOURCES D’ÉNERGIE DEPUIS LES ANNÉES 1970, PERMETTANT AINSI UNE RÉDUCTION DES RISQUES SUR SES APPROVISIONNEMENTS
A. LES BESOINS FRANÇAIS EN PÉTROLE ONT FORTEMENT DÉCRÛ DEPUIS 1970, MAIS CETTE FORME D’ÉNERGIE RESTE INDISPENSABLE À L’ACTION MILITAIRE
B. LA DIVERSIFICATION DE NATURE ET DE PROVENANCE GÉOGRAPHIQUE DES AUTRES ÉNERGIES CONSOMMÉES CONTRIBUE À SÉCURISER L’APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE
III. UN EFFORT COMPARABLE À CELUI EFFECTUÉ EN FAVEUR DES ÉNERGIES DOIT IMPÉRATIVEMNET ÊTRE ACCOMPLI AU PROFIT DE L’APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE EN MÉTAUX
A. TYPOLOGIE DES MÉTAUX
B. UNE DEMANDE SANS CESSE ACCRUE DE MÉTAUX SUR LE MARCHÉ MONDIAL, QUI POURRAIT AFFECTER LES INDUSTRIES FRANCAISES DE DÉFENSE
IV. COMMENT REMÉDIER AUX TENSIONS POTENTIELLES ENGENDRÉES PAR LA CROISSANCE DE LA DEMANDE DE MÉTAUX ?
A. SÉCURISER L’APPROVISIONNEMENT DE LA FRANCE ET DE L’EUROPE EN RESSOURCES METALLIQUES
1. Quels sont les freins au recyclage ?
2. Quelle est la taille critique pour s’intéresser aux métaux rares ?
B. UN PROGRAMME D’ACTION SE MET PROGRESSIVEMENT EN PLACE AU SEIN DE L’UNION EUROPÉENNE
PROPOSITIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE I - MÉTAUX RARES : PRINCIPAUX USAGES
ANNEXE II - LISTE DES TERRES RARES
ANNEXE III - PAYS MEMBRES DE L’AIE
ANNEXE IV - CONCLUSIONS DU CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE DU 10 MARS 2011 SUR « LES DÉFIS POSÉS PAR LES MATIÈRES PREMIÈRES
ANNEXE V - LISTE DES PERSONNES RENCONTRÉES
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 70 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 349