Matière première

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Rapport

La sécurité des réseaux de distribution de gaz naturel

Auteur(s) : Bruno Fulda - Philippe Guignard - Gérard Lallement - Marie-Solange Tissier

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

La structuration de la filière forêt-bois, ses performances...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Rapport

Mission d'étude sur les difficultés d'approvisionnement des...

Auteur(s) : Marie-Christine Chapelle - Pascal Clément

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

Analyse de la vulnérabilité d'approvisionnement en matières premières...

Auteur(s) : Nathalie Homobono - Denis Vignolles

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Rapport

La dépendance aux métaux stratégiques : quelles solutions pour...

Auteur(s) : Philippe Saint-Aubin

Auteur(s) moral(aux) : Conseil économique, social et environnemental

Panorama des lois

Loi du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à...

Panorama des lois

Proposition de loi portant adaptation du code minier au droit de...

Rapport

Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières...

Auteur(s) : Patrick Hetzel - Delphine Bataille

Auteur(s) moral(aux) : Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Assemblée nationale - Sénat

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur...

Auteur(s) : Christophe Bouillon - Michel Havard

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires...

Auteur(s) : Pascale Got - Catherine Vautrin - François Loos

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des Affaires économiques

Panorama des lois

Loi du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et...

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur...

Auteur(s) : Eric Dolige

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des finances

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