Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'interdiction de certains pesticides responsables de la mortalité des abeilles

Remis le :

Auteur(s) : Danielle Auroi

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

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« L'agence européenne de sécurité sanitaire ayant rendu des conclusions inquiétantes sur la responsabilité de certains pesticides de la famille des néonicotinoïdes sur la surmortalité des abeilles, la Commission européenne a proposé une interdiction des substances incriminées. La majorité des États membres n'ayant pu être atteinte, de nouvelles propositions devront être faites. La commission des affaires européennes de l'Assemblée nationale soutient pleinement cette initiative européenne qui devra être en cohérence avec le « plan abeilles »lancé par le ministre français de l'agriculture ». "Source Assemblée nationale

INTRODUCTION

I. LE RÔLE CRUCIAL DES ABEILLES DANS LA POLLINISATION MIS EN DANGER PAR LES PESTICIDES

II. UNE INITIATIVE POSITIVE DE LA COMMISSION EUROPÉENNE

TRAVAUX DE LA COMMISSION

PROPOSITION DE RÉSOLUTION EUROPÉENNE