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Le conflit en Ukraine, sans doute le plus grave en Europe depuis la chute du Mur de Berlin selon le rapport, qui s'est noué fin 2013/début 2014 sur une question européenne, celle de l'avenir européen de ce pays, a profondément altéré les relations de l'Union européenne avec la Russie. En effet, l'implication militaire russe qui contribue à déstabiliser l'Ukraine a conduit l'Union européenne à prendre diverses sanctions à l'encontre de la Fédération de Russie. Ces mesures ont considérablement dégradé leurs relations et, compte tenu de leur interdépendance, ont des conséquences sur l'ensemble des parties au conflit. Le présent rapport dresse un état des lieux de ces relations sous l'empire des sanctions et évoque des pistes pour en sortir.
INTRODUCTION
I. L'ORIGINE DU CONFLIT EN UKRAINE
A. QUAND L'ÉCHEC D'UN SOMMET EUROPÉEN...
B. ... SE TRANSFORME EN CONFLIT INTERNATIONAL
C. LA DOUBLE RÉACTION DE L'UNION EUROPÉENNE
II. LE CADRE JURIDIQUE DES SANCTIONS
A. LES SPÉCIFICITÉS DES SANCTIONS EUROPÉENNES
B. LES SANCTIONS EUROPÉENNES : DES MESURES RESTRICTIVES, POUR L'ESSENTIEL
III. LE CONTENU DES SANCTIONS
A. LES PREMIÈRES SANCTIONS EUROPÉENNES
B. DES SANCTIONS CONÇUES COMME GRADUÉES ET PROGRESSIVEMENT RENFORCÉES
C. DES SANCTIONS SPÉCIFIQUES À LA CRIMÉE ET À SÉBASTOPOL
D. LES MESURES DE RÉTORSION DE LA RUSSIE
IV. LES CONSÉQUENCES DES SANCTIONS
A. LES CONSÉQUENCES ÉCONOMIQUES : DE RÉELLES DIFFICULTÉS ÉCONOMIQUES AGGRAVÉES PAR LES SANCTIONS
B. LES CONSÉQUENCES POLITIQUES : UN DURCISSEMENT DU RÉGIME
V. LES PERSPECTIVES : COMMENT SORTIR DES SANCTIONS ?
A. ALLER AU-DELÀ DES POSITIONS DIVERGENTES DES ÉTATS MEMBRES
B. LA CONTRIBUTION ESSENTIELLE DE LA MISE EN ŒUVRE DES ACCORDS DE MINSK 2 À LA LEVÉE DES SANCTIONS
VI. ALLER VERS UN PARTENARIAT STRATÉGIQUE ENTRE L'UNION EUROPÉENNE ET LA RUSSIE
ANNEXE
EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- Autre titre : Union européenne/Russie : les sanctions et après ?
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 49 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 486